CDPENAF DU 7 NOVEMBRE 2017 à 9 h 00

Mis à jour le 17/11/2017

 Ordre du jour : 

- Approbation du PV de la commission du 18 octobre 2017,

- Commune de Litz, consultation au titre des articles L 151-12, L 153-16 et L 142-4 et 5,

- Commune d’Avilly-Saint-Léonard, consultation au titre des articles L 151-12 et 13, L 153-16,

- Commune d’Abbecourt, consultation au titre de l’article L 151-12,

- Commune d’Orry-la-Ville, consultation au titre des articles L 151-13 et L 142-4 et 5,

- Commune de Grandfresnoy, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,

- Commune de Villers-Saint-Sépulcre, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,

- Commune d’Hodenc-L’Evêque, consultation au titre des articles L 152-12 et 13,

- Commune de Thiverny, consultation au titre de l’article L 151-13,

- Permis de construire sur les communes de La Drenne, Nivillers, Haudivillers,

- Questions diverses.