CDPENAF du 18 OCTOBRE 2017 à 9 h 00
Mis à jour le 17/11/2017
Ordre du jour :
- Approbation du PV de la commission du 5 septembre 2017,
- SCOT du Valois, consultation au titre des articles L 143-20 et L 143-30,
- Commune de Saint-Vaast-de-Longmont, consultation au titre des articles L 151-12, L 153-16 et L 142-4 et 5,
- Commune de Pontoise-les-Noyon, consultation au titre de l’article L 151-12,
- Commune de Glaignes, consultation au titre des articles L 151-12 et 13
- Commune de Sénots, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,
- Commune de Morangles, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,
- Permis de construire sur la commune de La Drenne
- Questions diverses.