Application du droit des sols (ADS) dans l'Oise

 

Note ADS

Les notes ADS sont élaborées selon les demandes recensées et les besoins liés aux évolutions règlementaires. Il s'agit de notes de bonnes pratiques en matière d'application du droit des sols (ADS), centrées sur une thématique.

 

Le club planif’ : "aménagement et densification" se réunira le mardi 16 avril au CAUE de Beauvais

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