Saint-Crépin-Ibouvillers

 
 

 

Procédure

> Porter À Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - Le logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Agence Régional de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

> Conseil Régional des Haut-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Réseau de Transport d'Électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Les servitudes d’utilité publique (SUP)

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État