Saint-Just-en-Chaussée

 
 

 

Procédures

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,73 Mb

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

> SUP - Saint-Just-en-Chaussée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

AC1 - Servitudes de protection d es monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 – Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l’État
PT2LH – Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer