Senlis

 
 

 

Procédures

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,62 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Conseil Régional des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,56 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

> SUP - Senlis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État