Trie-Château (commune nouvelle)

 
 

 

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,00 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,02 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)

> SUP - Commune nouvelle de Trie-Château - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer