Villers-Saint-Sépulcre

 
 

 

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - Le logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

> Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,94 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,60 Mb

> Réseau de Transport d'Électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,32 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,37 Mb

Les servitudes d’utilité publique

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits