Assainissement

 

2018-07-27-  Arrêté préfectoral portant autorisation concernant le renouvellement de rejet de la station d'épuration sur la commune de Senlis.

2018-07-27-  Arrêté préfectoral modificatif concernant le renouvellement de rejet de la station d'épuration sur la commune de Noyon.

2018-07-10-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de Grandvilliers sur les communes de Beaudeduit, Belleuse, Catheux, Conty, Dameraucourt, Dargies, Grandvilliers, Lavacquerie, Laverriere, Le Mesnil Conteville, Sarnois, Sentelie, Sommereux, Thoix.

2018-06-12-  Arrêté préfectoral portant autorisation concernant le renouvellement de rejet de la station d'épuration sur la commune de Noyon.

2018-06-12-  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant le renouvellement de l'arrêté de rejet de la station d'épuration dans la commune d'Auneuil.

2018-07-02-  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant l'exploitation du système d'assainissement des eaux usées de Boran sur Oise.

2018-05-18-  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de l'arrêté de rejet et du plan d'épandage de la station d'épuration - Commune d'Acy-En-Multien.

2018-05-02-  Récepissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'épandage des boues issues de la station d'épuration du syndicat d'assainissement de Pontoise Les Noyon - Varesnes sur les communes de Pontoise Les Noyon - Varesnes.

2018-04-27-  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de l'arrêté de rejet et du plan d'épandage de la station d'épuration du syndicat mixte d'assainissement des Sablons sur la commune de Villeneuve Les Sablons.

2018-04-20- Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 24 mai 2017 fixant les modalités de recherche de micropolluants du système d'assainissement de Lagny-Le-Sec.

2018-04-11- Arrêté préfectoral N°2017-DRIEE-SPE-081 Portant renouvellement des prescriptions spécifiques en application de l'artIcle L.214-3 de code de l’environnement concernant l'exploitation du système des eaux usées de Verberie et Saint-Vaast-De-Longmont sur la commune de Verberie.

> Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 24 mai 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter le système d'assainissement de Villers-Saint-Paul :

> Arrêté STEP Villers Saint Paul (2017) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,44 Mb

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