Par enquêtes publiques

L’ART DE CONSTRUIRE à Avrigny

 
 
Période de déroulement de l’enquête : du 10 février au 12 mars 2012.

> Arrêté ordonnant le déroulement de l’enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Résumé non technique de l’étude d’impact et de l’étude de dangers Bâtiments A et B - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,68 Mb

> Résumé non technique de l’étude d’impact et de l’étude de dangers Bâtiment C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Avis de l’autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 2 - Tableau questions réponses AVRIGNY b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 3 - ICPE PLAN 01 MASSE EXTRAIT HAIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 4 - Annexe 2 calcul Qp BV amont 92ha - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 5 - Annexe 1 Calcul de la rétention des EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 6 - Annexes Rapport logistique Avrigny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,18 Mb

> AVIS ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb