2019

29-08-19 Plan local d'urbanisme - Commune de Cuignières

 
 
Enquête publique du Plan Local d'Urbanisme (PLUPlan local d'urbanisme) de la commune de Cuignières du 2 septembre 2019 au 2 octobre 2019 inclus.

> 1- Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,96 Mb

> 2- Projet d'aménagement et de développement durables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,71 Mb

> 3- Orientations d'aménagement et de programmation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> 4a- Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,29 Mb

> 4b- Plan de découpage en zones au 1-5000ème - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,73 Mb

> 4c- Plan de découpage en zones 1-2000ème - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,69 Mb

> 5a- Notice sanitaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> 5b- Plan des réseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> 6- Annexes servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> 6b- Plan de servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 6c- Alignement de voirie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> 7- Annexes informations jugées utiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,39 Mb

> 8- Avis des personnes publiques consultées et réponses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> Sommaire dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb


Rapport d'enquête

> Partie 1 et 2 rapport enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

> Partie 3 annexes enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb