Application du droit des sols (ADS) dans l'Oise

 

Note ADS

Les notes ADS sont élaborées selon les demandes recensées et les besoins liés aux évolutions règlementaires. Il s'agit de notes de bonnes pratiques en matière d'application du droit des sols (ADS), centrées sur une thématique.

 

Nouveau !

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La Direction Départementale des Territoires de l'Oise organise son premier Club Planif' de l'année 2020, le mardi 18 février matin au CAUE 60, sur les actualités de l'aménagement .