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Villers-Sous-Saint-Leu
Mis à jour le
29/09/2016
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - Le logement
PDF - 0,15 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°2 - L'économie
PDF - 0,12 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité
PDF - 0,98 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°4 - Les Risques
PDF - 0,21 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique
PDF - 1,19 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités
PDF - 0,09 Mb - 29/09/2016
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture
PDF - 0,37 Mb - 29/09/2016
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Académie d'Amiens
PDF - 0,03 Mb - 29/09/2016
Télécharger Armée de Terre
PDF - 0,04 Mb - 29/09/2016
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile
PDF - 0,20 Mb - 29/09/2016
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
PDF - 0,06 Mb - 29/09/2016
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles
PDF - 1,86 Mb - 29/09/2016
Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine
PDF - 2,98 Mb - 29/09/2016
Télécharger Voies Navigables de France
PDF - 2,07 Mb - 29/09/2016
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
Télécharger Agence Régionale de Santé
PDF - 0,93 Mb - 29/09/2016
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise
PDF - 0,60 Mb - 29/09/2016
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise
PDF - 3,23 Mb - 29/09/2016
Télécharger GRTgaz
PDF - 5,04 Mb - 29/09/2016
Télécharger Réseau de Transport d'Électricité
PDF - 0,92 Mb - 29/09/2016
Télécharger SANEF
PDF - 0,03 Mb - 29/09/2016
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours
PDF - 2,00 Mb - 29/09/2016
Les servitudes d’utilité publique
AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
EL3 - Servitude de halage et de marchepied
EL7 - servitudes d'alignement
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d’émission et de réception exploités par l’Etat
En complément
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