Wavignies

Mis à jour le 05/12/2018

Procédures

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 05/12/2018

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,16 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,16 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 0,85 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,41 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,79 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,15 Mb - 05/12/2018

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,22 Mb - 05/12/2018

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 05/12/2018

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,06 Mb - 05/12/2018

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,03 Mb - 05/12/2018

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,05 Mb - 05/12/2018

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 1,16 Mb - 05/12/2018

Télécharger Orange PDF - 0,16 Mb - 05/12/2018

Télécharger Réseau de Transport d'électricité PDF - 0,04 Mb - 05/12/2018

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 05/12/2018

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,21 Mb - 05/12/2018

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Wavignies PDF - 0,33 Mb - 05/12/2018

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

PT1 – Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques

PT2LH – Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l'État