Agglomération de la Région de Compiègne

Mis à jour le 26/06/2015

Attention, certains fichiers mis à disposition ci-dessous sont volumineux et peuvent demander plusieurs minutes pour être téléchargés (connexion haut débit recommandée).

Le format .zip a été utilisé pour certains, ils doivent être décompressés pour être ouverts.

Les fiches thématiques synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 6,36 Mb - 04/03/2015

Télécharger Annexe Fiche n°1 - Contenu du PLH PDF - 0,06 Mb - 04/03/2015

Télécharger Fiche n°2 - l'économie PDF - 0,16 Mb - 04/03/2015

Télécharger Annexe Fiche n°2 - Carte ZA PDF - 0,97 Mb - 04/03/2015

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,23 Mb - 04/03/2015

Télécharger Fiche n°4 - Les risques naturels PDF - 0,72 Mb - 19/02/2015

Télécharger Fiche n°4bis - Les risques technologiques PDF - 0,13 Mb - 19/02/2015

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 0,63 Mb - 19/02/2015

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,15 Mb - 19/02/2015

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 3,91 Mb - 19/02/2015

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,03 Mb - 19/02/2015

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,05 Mb - 19/02/2015

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,19 Mb - 19/02/2015

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ZIP - 25,05 Mb - 19/02/2015

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles ZIP - 18,39 Mb - 19/02/2015

Télécharger Gendarmerie de l'Oise PDF - 0,45 Mb - 19/02/2015

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,12 Mb - 19/02/2015

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,19 Mb - 26/06/2015

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,03 Mb - 19/02/2015

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 11,49 Mb - 19/02/2015

Télécharger Chambre d'Agriculture PDF - 0,28 Mb - 19/02/2015

Télécharger Conseil Général PDF - 13,22 Mb - 19/02/2015

Télécharger Conseil Général Annexe ZIP - 31,14 Mb - 19/02/2015

Télécharger GRT Gaz PDF - 38,49 Mb - 19/02/2015

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,04 Mb - 19/02/2015

Télécharger SICAE Partie 1 ZIP - 42,46 Mb - 19/02/2015

Télécharger SICAE Partie 2 ZIP - 35,86 Mb - 19/02/2015

Télécharger SNCF ZIP - 2,54 Mb - 19/02/2015

Télécharger Société des Autoroutes du Nord et de l'Est de la France PDF - 0,03 Mb - 19/02/2015

Les servitudes d'utilité publique

A4 - Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitude de halage et de marchepied

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l’État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement