2011-11 Novembre 2011

Mis à jour le 17/11/2014

Télécharger AP du 7 novembre 2011 instaurant des servitudes d’utilité publique sur le site anciennement exploité par la société UMICORE FRANCE à Creil PDF - 0,27 Mb - 17/11/2014

Télécharger Annexe à l’AP du 7 novembre 2011 instaurant des servitudes d’utilité publique sur le site anciennement exploité par la société UMICORE FRANCE à Creil PDF - 0,71 Mb - 17/11/2014

Télécharger AP du 15 novembre 2011 autorisant la société GROUPE GAUCHY à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière souterraine de pierres calcaires située sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois, lieudit Clocher de Bonneuil PDF - 0,53 Mb - 17/11/2014

Télécharger Annexe à l’AP du 15 novembre 2011 autorisant la société GROUPE GAUCHY à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière souterraine de pierres calcaires située sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois, lieudit Clocher de Bonneuil PDF - 0,52 Mb - 17/11/2014

Télécharger AP complémentaire du 17 novembre 2011 délivré à la société AGORA pour le site de Bouconvillers PDF - 0,27 Mb - 17/11/2014

Télécharger AP complémentaire du 18 novembre 2011 autorisant la société BPE LECIEUX à modifier les conditions d’exploitation de la carrière de matériaux calcaires qu’elle exploite à Saint-Maximin et à y valoriser certains des matériaux admis en remblais PDF - 0,37 Mb - 17/11/2014

Télécharger AP complémentaire du 22 novembre 2011 délivré à la société PRD concernant l’exploitation d’un entrepôt batiment A sur le territoire communal d’Amblainville PDF - 1,23 Mb - 17/11/2014

Télécharger Annexe à l’AP complémentaire du 22 novembre 2011 délivré à la société PRD concernant l’exploitation d’un entrepôt batiment A sur le territoire communal d’Amblainville PDF - 1,43 Mb - 17/11/2014

Télécharger AP du 24 novembre 2011 autorisant la société HORCHOLLE et Fils à exploiter une carrière de pierres calcaires sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois PDF - 0,54 Mb - 17/11/2014

Télécharger Annexe à l’AP du 24 novembre 2011 autorisant la société HORCHOLLE et Fils à exploiter une carrière de pierres calcaires sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois PDF - 0,12 Mb - 17/11/2014