Senlis

Mis à jour le 15/01/2019

 

Procédures
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 11/01/2019
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,21 Mb - 11/01/2019
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,22 Mb - 14/01/2019
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 2,06 Mb - 15/01/2019
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,24 Mb - 11/01/2019
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 2,54 Mb - 11/01/2019
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,21 Mb - 11/01/2019
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,28 Mb - 11/01/2019
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 11/01/2019
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,05 Mb - 11/01/2019
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,10 Mb - 11/01/2019
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 2,76 Mb - 11/01/2019
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,03 Mb - 11/01/2019
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 11/01/2019
Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 10,62 Mb - 11/01/2019
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,62 Mb - 11/01/2019
Télécharger Conseil Régional des Hauts-de-France PDF - 0,17 Mb - 11/01/2019
Télécharger GRTgaz PDF - 1,53 Mb - 11/01/2019
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,52 Mb - 11/01/2019
Télécharger SANEF PDF - 2,07 Mb - 11/01/2019
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 6,56 Mb - 11/01/2019
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 0,11 Mb - 11/01/2019
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Senlis PDF - 0,48 Mb - 11/01/2019

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État