Fitz-James : projet d'implantation de panneaux solaires photovoltaïques à > documents utiles à l'EP
Mis à jour le 10/02/2022
Les documents utiles : permis de construire, attestation de solidité de l'ouvrage, notice de sécurité, étude d'impacts.
Retrouvez les éléments utiles :
le diaporama de présentation du projet
le dossier de permis de construire,
la lettre du 17 septembre 2021 mentionnant les compléments,
l' attestation solidité de l'ouvrage,
l' étude d'impacts,
la fiche de consultance de l'ABF
Les avis :
L' avis de l'autorité environnementale
L' avis du SDIS
Documents listés dans l’article
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