Instructions départementales
Mis à jour le 08/07/2016
Réglementation en vigueur
Ces instructions synthétisent la réglementation en vigueur actuellement dans le cadre des accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (accueils de loisirs, séjours de vacance, …)
Une affiche est également disponible en téléchargement pour affichage dans les lieux d’accueils.
Contact : Aurélien MOLLET – 03 44 06 06 10 – aurelien.mollet@oise.gouv.fr
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