Programme d'aménagements de lutte contre les ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin-versant de l'Aunette

Arrêtéezembed préfectoral d'ouverture d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général pour le programme cité ci-dessus

Avisezembed d'enquête publique

Dossierezembed de demande de déclaration d'intérêt général sans les annexes (plans, fiches aménagement etc, ...) + Avis de la CLE du SAGE de la Nonette + complement au dossier

Programme Pluriannuel de Restauration et d’Entretien du ru de Vandy et ses affluents

Arrêté préfectoral autorisant les travauxezembed

Programme Pluriannuel de Restauration et d'Entretien des rus de Nancy, Esquillons, Contentieuse, Popincourt et affluents

Arrêté d'ouverture d'enquête publiqueezembed

Avis au publicezembed

Programme de gestion des ruissellements - Bitry St Pierre lès Bitry

Arrêtéezembed préfectoral portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement concernant le programme de gestion du ruissellement sur les communes de Bitry et St Pierre-lès-Bitry et ses annexes 1 et 2

Rapport d'enquête publique et conclusions motivéesezembed du commissaire enquêteur (version électronique conforme à la version papier signée remise à la DDT de l'Oise par le commissaire enquêteur)

Dossierezembed d'enquête publique et ses annexes : Divers annexes + Carte des aménagements + complement au dossier

Arrêtéezembed préfectoral d'ouverture d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général pour le programme cité ci-dessus et son annexe relative aux mesures barrières pour les enquêtes publiques en période d'épidémie de Covid 19

Avisezembed d'enquête publique

Application d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boue à l'échelle des sous-bassins versants de Pierrefonds.

Arrêtéezembed préfectoral déclarant d'intérêt général le programme cité ci-dessus

Rapport d'enquête publique et conclusionsezembed du commissaire enquêteur + pièces annexées au rapport : PV de synthèse, réponse au PV de synthèse, demande complémentaire du commissaire enquêteur 1 et 2, réponse mairie, réponse SMOA

Procès verbalezembed de synthèse des observations émises lors de l'enquête publique

Arrêtéezembed d'ouverture d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général pour l'application du programme cité ci-dessus

Avisezembed au public

Dossierezembed d'enquête publique et ses annexes électroniques 1, 2, 3

Avisezembed de la CLE du SAGE Oise-Aronde

Avisezembed de l'ARS des Hauts-de-France

Application d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boue à l'échelle des sous-bassins versants de Jaux.

Arrêtéezembed préfectoral déclarant d'intérêt général le programme cité ci-dessus

Rapportezembed d'enquête publique et conclusions du commissaire enquêteur + pièces annexées au rapport : PV de synthese, réponse pétitionnaire au PV de synthèse, demande complémentaire du commissaire enquêteur, nouvelle réponse du pétitionnaire

Procès verbalezembed de synthèse des observations émises lors de l'enquête publique

Arrêtéezembed d'ouverture d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général pour l'application du programme cité ci-dessus

Avisezembed au public

Dossier d'enquête publique composé du Dossier initial et des compléments 1, 2, 3 apportés ainsi que des annexes 2, 3, 4, 5, 6, 7

Avisezembed de la CLE du SAGE Oise-Aronde

Renouvellement du programme pluriannuel de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin de l'Automne et de de ses affluents.

Mise en place d'un programme d'aménagement de gestion des ruissellements et des coulées de boue sur le territoire de la commune de Cernoy.

• Arrêté préfectoral portant Déclaration d'intérêt général et instaurant des servitudes de passage et de sur-inondation et ses annexes ( Annexe 1 et annexes 2 et 3)
• Rapport et conclusions du commissaire enquêteur et ses pièces jointes comprenant le mémoire en réponse du pétitionnaire

• Télécharger Arrêté PDF - 1,72 Mb - 20/05/2019

  Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture d’enquête préalable à la déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement, à l’instauration de servitudes de passages au titre de l’article L.151-37-1 du code rural et de la pêche maritime et à l’instauration de servitudes de sur-inondation au titre de l’article L.211-12 du code de l’environnement présentée par la commune de CERNOY concernant la mise en place d’un programme de gestion des ruissellements et des coulées de boue sur le territoire de la commune de Cernoy.

• Télécharger Dossier DIG SUP PDF - 11,92 Mb - 20/05/2019

Dossier de déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement, de création de servitudes de passages au titre de l’article L.151-37-1 du code rural et de la pêche maritime et de création de servitudes de sur-inondation au titre de l’article L.211-12 du code de l’environnement.

• Télécharger Avis au public PDF - 0,09 Mb - 20/05/2019

Avis au public concernant l'enquête publique pour le programme cité en objet

Mise en place d'un programme d'aménagement de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant de la Launette.

• Arrêté préfectoral complémentaire complémentaire à l’arrêté préfectoral du 24 septembre 2019 portant déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement concernant la mise en place d’un programme d’aménagements et de lutte contre le ruissellement et l’érosion des sols sur le bassin versant de la Launette.
• Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement concernant la mise en place d'un programme d'aménagements et de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant de la Launette.
• Dossier de Déclaration d'Intérêt Général relatif à la mise en place d'un programme d'aménagement de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant de la Launette.
• Arrêté Interpréfectoral relatif à l'ouverture d'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement présentée par le Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette concernant la mise en place d'un programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sol dans le bassin versant de la Launette.
• Avis au public concernant la mise en place d'un programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sol dans le bassin versant de la Launette.
• Rapport du commissaire enquêteur.
• Conclusion du commissaire enquêteur.

Proposition d'aménagement de gestion du ruissellement sur la commune de Bitry

• 2017-09-07 - Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique présentée par l'Entente interdépartementale pour la protection contre les inondations de l'Oise, de l'Aisne, l'Aire et de leurs Affluents (ENTENTE OISE-AISNE). dossier n° 60-2017-00059.

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Renouvellement du programme pluriannuel de restauration et d'entretien des cours d'eau de Beauvais. dossier n° 60-2016-00033.

2016-12-30 - Renouvellement d'arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général le programme pluriannuel de restauration et d'entretien des cours d'eau de Beauvais.

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Programme pluriannuel d'entretien de la Troësne, du Merderon et du ru de Pouilly sur les communes d'Hénonville, d'Ivry le Temple et de Monneville. dossier n° 60-2015-00109.

2016-08-26 - Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général le programme pluriannuel d'entretien de la Troësne, du Merderon et du ru de Pouilly par le Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Haute Vallée de la Troësne.

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Restauration des zones d'expansion de crues dans la vallée du Thérain

• 2016-06-27- Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général sur les communes de Montataire,Cramoisy,Saint Vaast les Mello, Maysel, Mello, Cires-les-Mello, Bury, Balagny-sur-Therain, Mouy, Angy, Hondainville, Saint Félix, Heilles, Hermes, Bailleul-sur-Therain, Villers Saint Sépulcre, Montreuil sur Therain, Warluis, Rochy Condé therdonne, Allonne. - dossier 60-2016-00012

Restauration de la continuité écologique sur le Ru de Berne sur la commune de Vieux Moulin

• 2016-03-11 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général sur la commune de Vieux Moulin- dossier 60-2015-00034

Aménagement hydraulique de défense incendie sur la commune de Berneuil en Bray

Enquête publique

• 2015-09-03 - Arrêté préfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général au titre de l'Article L211-7 du code de l'Environnement concernant l'Aménagement hydraulique de défense incendie sur la commune de Berneuil en Bray- dossier 60-2015-00039.

  Télécharger Arrete prefectoral DIG berneuil en bray PDF - 4,25 Mb - 17/09/2015

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 Mise en place d'un ouvrage en gabions de lutte contre les coulées de boues sur la commune de Guiscard

• 2015-08-03 - Arrêté préfectoral relatif à l'ouverte d'enquêté publique présentée par l'Entente interdépartementale pour la protection contre les innondations de l'Oise, de l'Aisne, l'Aire et de leurs Affluents (ENTENTE OISE-AISNE). dossier n° 60-2015-00028.

Enquête publique du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015

Rapport du commissaire-enquêteur

Arrêté préfectoral

2016-01-06 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général concernant la mis en place d'un ouvrage en gabions de lutte contre les coulées de boues sur la commune de Guiscard - dossier n°60-2015-00028.

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Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Ru d'Allan valant plan de gestion et constituant récépissé de déclaration des dits travaux. dossier n° 02-2013-00082.

2015-07-10 - Arrêté inter-préfectoral déclarant d'intérêt général le programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Ru d'Allan.

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Programme de travaux d'entretien régulier pluriannuel de la Vallée de la Brêche

• 2016-03-04 - Renouvellement de la Déclaration d'Intérêt Général concernant le programme de travaux d'entretien régulier pluriannuel de la Vallée de la Brêche (hors bassin versant de l'Arre) sur les communes de BULLES, ESSUILES-SAINT-RIMAULT, MONTREUIL-SUR-BRECHE, REUIL-SUR-BRECHE- Dossier n° 60-2015-00072.

• 2015-07-07 - Renouvellement de la Déclaration d'Intérêt Général concernant le programme de travaux d'entretien régulier pluriannuel de la Vallée de la Brêche (hors bassin versant de l'Arre) sur les communes d'AGNETZ, BAILLEVAL, BREUIL-LE-SEC, BREUIL-LE-VERT, CAMBRONNE-LES-CLERMONT, CAUFFRY, CLERMONT, ETOUY, FITZ-JAMES, LAIGNEVILLE, LIANCOURT, LITZ, MOGNEVILLE, MONCHY-SAINT-ELOI, NEUILLY-SOUS-CLERMONT, NOGENT-SUR-OISE, RANTIGNY et VILLERS-SAINT-PAUL- Dossier n° 60-2015-00035.