DIG - Déclaration d'intérêt général avec autorisation
Déclaration d'Intérêt Général et autorisation environnementale concernant le Programme Pluriannuel de Restauration et d'Entretien de l'Automne et ses affluents présentées par le Syndicat d'Aménagement et de Gestion du Bassin de l'Automne
Arrêté Préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Déclaration d'intérêt général RD91 réfection de la chaussée et déviation du rû de la Verse de Guivry
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du ru de Vandy et ses affluents
- Atlas cartographique (format pdf - 78.4 Mo - 11/03/2021)Temps de téléchargement estimé : 21 min 24 s (512 K), 10 min 42 s (1024 K), 5 min 21 s (2 M), 2 min 8 s (5 M).
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Gergogne et ses affluents
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du ru d'Autheuil et ses affluents
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain aval et ses affluents
Arrêté préfectoral portant renouvellement de l'autorisation et déclaration d'intérêt Général du Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain aval et ses affluents
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Grivette et ses affluents
Arrêté préfectoral d'autorisation
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et ses affluents
Arrêté préfectoral portant renouvellement de l'autorisation et déclaration d'intérêt Général du Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et ses affluents
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Thève et ses affluents
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
dossier du PPRE, résumé non technique , parcelles cadastrales
Avis ministre en charge des sites classés
fiches sites classés (format pdf - 52.5 Mo)
Rapport du Commissaire enquêteur
Conclusions du Commissaire enquêteur
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Brèche et ses affluents
Arrêté préfectoral du 09 octobre 2020
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
dossier du PPRE
Annexe 1 atlas cartographique
Annexe 2 parcelles cadastrales
Complément 1 et Annexe complément 1
Rapport du Commissaire enquêteur
Conclusions du Commissaire enquêteur
Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Celle et la Noye dans l'Oise
Arrêté préfectoral du 06 mars 2020
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Rapport du Commissaire enquêteur
Conclusions du Commissaire enquêteur
Reméandrage de l'Automne et ses affluents à Russy-Bémont et Bonneuil-en-Valois
Arrêté d'ouverture enquête publique
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
Travaux de restauration et d’entretien des rus Moise et Noir
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Proposition d'aménagement de gestion des ruissellements sur la commune de LE MEUX
Arreté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
l'enquête publique se déroulera du 23 aout au 22 septembre 2018 inclus
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Programme quinquennal de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin versant de la Thève et de ses affluents
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Programme de maîtrise des ruissellements sur la commune de Pontpoint
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Programme quinquennal de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin versant de la Nonette et de ses affluents
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Schéma directeur d'assainissement pluvial sur la commune de Berthecourt
Enquête publique
Enquête publique du 25 janvier 2016 au 24 février 2016 inclus
Rapport commissaire enquêteur
Arrêté
2016-06-08 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre des article L221-7 à L214-6 du code de l'environnement.
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Programme Pluriannuel de Restauration et d'Entretien (PPRE) du Thérain
Enquête Publique
Enquête publique du lundi 25 janvier 2016 au mercredi 24 février 2016
Rapport du commissaire-enquêteur
Arrêté
2016-05-20 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et autorisation pour le programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain.
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Programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant d'Angivilliers
Enquête Publique
Enquête publique du lundi 7 décembre 2015 au samedi 9 janvier 2016 inclus
Rapport du commissaire-enquêteur
Arrêté
Arrêté préfectoral portant autorisation et déclaration d'intérêt général concernant la mise en place du programme de maîtrise des ruissellements et d'érosion des sols à l'échelle du bassin versant d'Angivillers.
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Programme pluriannuel de restauration et d'entretien des rus de la Conque, du Grand Fossé et de leurs affluents
Enquête Publique
Enquête publique du mercredi 30 septembre 2015 au samedi 31 octobre 2015
Rapport du commissaire-enquêteur du 01 Décembre 2015
Arrêté prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation en date du 28 janvier 2016
Arrêtés
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Programme pluriannuel de restauration de la rivière du Matz et ses affluents.
Enquête Publique
Enquête publique du mercredi 1er avril 2015 au mercredi 5 mai 2015 inclus
Rapport du Commissaire Enquêteur
Arrêté
2015-07-31 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et de ses affluents sur les communes de Biermont, Cambronne les Ribécourt, Canny sur Matz, Chevincourt, Elincourt Sainte Marguerite, Gury, Laberlière, La Neuville sur Ressons, Machemont, Mareuil la Motte, Marest sur Matz, Margny sur Matz, Marqueglise, Mélicocq, Ressons sur Matz, Ricquebourg, Roye sur Matz, Thourotte et Vandelicourt-
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Restauration des berges de la Verse sur les communes de Pont-L'Evêque et Sempigny
Enquête Publique
Enquête publique du lundi 20 Avril 2015 au jeudi 21 Mai 2015 inclus
Rapport du Commissaire Enquêteur
Arrêté
2015-08-11 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la restauration des berges de la Verse sur les communes de Pont l'Eveque et de Sempigny-
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Mise en place d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-Humières
Enquête Publique
Enquête publique du Samedi 4 avril 2015 au Samedi 9 mai 2015
Rapport du Commissaire Enquêteur
Arrêté
2015-07-28 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme de maître des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-humières sur la commune de Monchy-Humières-
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Ouverture d’une enquête publique d’une Déclaration d’Intérêt Général et d’une autorisation Loi sur l’eau pour la restauration hydromorphologique de la Trye et du Fossé d’Hynu sur les communes de BAILLEUL-SUR-THERAIN, BRESLES et HERMES - Syndicat Intercommunal de la Trye et de ses affluents - dossier n°60-2014-00053
Enquête publique
Enquête publique du lundi 1er septembre 2014 au mercredi 1er octobre 2014 inclus
Rapport du Commissaire-Enquêteur
Arrêté
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