Réalisation d’un forage à REMY - EARL LANGLET

Mis à jour le 07/11/2014
Enquête publique Réalisation d’un forage et d’un prélèvement d’eau souterraine pour l’irrigation de cultures sur la commune de Rémy - Earl Langlet - Dossier n°60-2013-00010 Arrêté d’ouverture d’enquête publique (format pdf - 2.8 Mo - 07/10/2013) du 3 Octobre 2013 Enquête publique du 21 Octobre au 22 Novembre 2013 Rapport du commissaire-enquêteur Rapport d’enquête publique (format pdf - 9.6 Mo - 14/01/2014) Rapport du commissaire-enquêteur (...)

Enquête publique

Réalisation d’un forage et d’un prélèvement d’eau souterraine pour l’irrigation de cultures sur la commune de Rémy - Earl Langlet - Dossier n°60-2013-00010
Arrêté d’ouverture d’enquête publique du 3 Octobre 2013

Enquête publique du 21 Octobre au 22 Novembre 2013

Rapport du commissaire-enquêteur

Rapport d’enquête publique Rapport du commissaire-enquêteur en date du 5/12/2013 reçu le 9/12/2013

Arrêté de prorogation

Arrêté du 26 février 2014 Prorogation du délai d’instruction

Arrêté

2014_05_19 Arrêté Portant autorisation pour le forage et le prélèvement d’eau pour l’irrigation de cultures à Rémy - EARL LANGLET - dossier n°60-2014-00010

Arrêté complémentaire à l’autorisation

Arrêté du 7 Août 2014 Arrêté portant prescription complémentaire à l’autorisation du 19 mai 2014 le forage sur la commune de Rémy - Dossier n°60-2013-00010

  • Rapport_CE_signe-2 Temps de téléchargement estimé : 2 min 38 s (512 K), 1 min 19 s (1024 K), 39 s (2 M), 15 s (5 M).