Autorisations de prélèvement d’eau

Mis à jour le 10/08/2017
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Renouvellement d'autorisation de l'exploitation du Champ Captant de Clermont sur la commune de Clermont;

Télécharger Arrêté de renouvellement d'autorisation PDF - 0,29 Mb - 10/08/2017

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Renouvellement d'autorisation de prélèvement pour le Champ Captant de l'Agglomération Creil Sud Oise sur les communes de Précy sur Oise et Gouvieux;

Télécharger Arrêté de renouvellement d'autorisation PDF - 0,31 Mb - 09/06/2017

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Renouvellement d'autorisation de prélèvement pour le Champ Captant de LABRUYERE;

Avis de Mise à Disposition du Public

 du lundi 30 novembre 2015 au vendredi 18 décembre 2015

Télécharger Avis de mise à disposition du public PDF - 0,56 Mb - 16/11/2015

Bilan de la mise à disposition du public.

Télécharger bilan de la mise à disposition du public PDF - 0,03 Mb - 15/01/2016

Arrêté

Télécharger Arrêté préfectoral de renouvellement d'autorisation PDF - 2,87 Mb - 07/04/2016