Travaux en rivières
Projet d'aménagement de deux ouvrages écrêteurs de crue sur la Verse dans les communes de Berlancourt et Beaugies-sous-Bois
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier d'autorisation environnementale
DAE 1 DAE 2 DAE 3 DAE 4 DAE 5 DAE 6 DAE 7 DAE 8 DAE 9 DAE 10 DAE 12 DAE 13 DAE 14
DAE 15 DAE 16 DAE 17 DAE 18 DAE 19 DAE 20 DAE 21 DAE 22 DAE 23 DAE 24 DAE 25 DAE 26
DAE 27 DAE 28 DAE 29 DAE 30 DAE 31 DAE 32 DAE 33 DAE 34 DAE 35 DAE 36 DAE 37
Travaux de reméandrage de l'Automne dans les communes de Russy-Bémont et de Bonneuil-en-Valois
Régularisation du pont de la RD210 et restauration de la continuité du ru des planchettes
Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont de la RD210 à Lacroix-Saint-Ouen et restauration de la continuité écologique du ru des planchettes
Régularisation du busage des longues raies et restauration de la continuité du ru des planchettes
Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont du busage des longues raies et restauration de la continuité écologique du ru des planchettes
Restauration de la continuité écologique du Matz au droit du pont de la route de la laiterie à Ressons-sur-Matz
Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des article L.214-1 à L.214-6 du Code de l'Environnement concernant le pont de la route de la laiterie à Ressons-sur-Matz.
Réfection de la RD91 et déviation du ru de la Verse entre Guiscard et Berlancourt
Régularisation du pont de Margny-sur-Matz et restauration de la continuité écologique du Matz
Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont de Margny-sur-Matz et restauration de la continuité écologique du Matz
Programme de restauration des rus intra-forestiers sur le massif forestier de Compiègne
Régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche
Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale et prescriptions spécifiques au titre de l'article L.181.1 et suivants du code de l'environnement concernant la régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche.
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Travaux de restauration de la Verse sur les communes de Noyon et Beaurains les Noyon
Enquête publique
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté
Arrêté préfectoral d'autorisation du 31 juillet 2018
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Réouverture de la Verse de Beaugies sur la commune de GUISCARD
Enquête publique
Arrêté
Portant autorisation pour les travaux de réouverture et de restauration hydromorphologique de la Verse de Beaugies à l'échelle de la commune de Guiscard
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Barrages de l'Aisne
Départements concernés :
Aisne (02)
Oise (60)
Arrêtés
2016-06-28 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation au titre de l'article L214-3 du Code l'Environnement, en vue de la déconstruction des anciens barrages et la reconstruction et l'exploitation des nouveaux barrages de Vauxrot, Fontenoy et Vic-sur-Aisne dans le département de l'Aisne et des barrages de Couloisy, Hérant et Carandeau dans le département de l'Oise.
Rapport Enquête Publique
Consultez le rapport de la commission d'enquête publique (du mardi 14 octobre 2014 au samedi 15 novembre 2014 inclus) conjointe interpréféctorale relative à la déclaration d'utilisé publique relative à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme, au parcellaire, à l'autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la construction de six barrages automatisés et de leurs équipements associés et de la déconstruction des barrages manuels existants situées sur la rivière Aisne entre Soissons (02) et Choisy-au-Bac (60).
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Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD)
Départements concernés :
Somme (80) - Les Ardennes (08)
Aisne (02) - Val d’Oise (95)
Oise (60)
Nord (59)
Enquête publique
Arrêté interdépartemental du 6 mai 2013 (format pdf - 653.9 ko - 16/05/2013)
Enquête du 27 mai 2013 au 5 juillet 2013
Arrêté
Arrêté interpréfectoral du 12 septembre 2014 (format pdf - 1.4 Mo - 06/10/2014)
Portant autorisation pour les opérations de dragage prévues du plan décennal de dragage de voies navigables de France pour le bassin de la Seine
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