Année 2019
Récépissé régularisation concernant l'installation de 39 piézomètres dans le cadre du projet de Canal Seine Nord Europe et courrier opposition à déclaration - dossier 60-2019-00120
Récépissé dépôt de déclaration concernant la création de 15 piézomètres préalable aux études de conception du projet MAGEO sur la commune de Verneuil-en-Halatte et Accord des travaux - dossier 60-2019-00107
Récépissé dépôt de déclaration concernant la création d'un réseau de collecte et de transfert des eaux usées sur la commune d'Appilly Accord des travaux - dossier 60-2019-00106
concernant la reconstruction de la STEP sur la commune de Cuise-la-Motte et
n°2019-DRIEE-SPE/107 portant prescriptions spécifiques à déclaration pour la réalisation et exploitation du système d'assainissement des eaux usées de Cuise-la-Motte, Trosly-Breuil, Couloisy, Berneuil-sur-Aisne, Chelles, Saint Etienne Roilaye sur la commune de Cuise-la-Motte - dossier 60-2019-00101
Janvier
2020-01-03 - Récépissé de dépôt de déclaration et accord pour le commencement des travaux concernant la création d'un forage de reconnaissance dans la commune de La Neuville-Roy.
2020-01-08 - Récépissé de déclaration et accord concernant la création d'un forage de reconnaissance pour de l'irrigation de cultures dans la commune d'Esquennoy- dossier 60-2019-00130.
Décembre
2019-12-17 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage de reconnaissance pour de l'irrigation de cultures sur la commune de Moliens - dossier 60-2019-00127.
2019-12-02 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'une station de lavage automobiles sur la commune de SAINT-MAXIMIN - dossier 60-2019-00114.
Novembre
2019-11-29 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Lassigny - dossier 60-2019-00111.
2019-11-25 Récépissé de déclaration et Accord pour commencement des travaux concernant le projet de création de 15 piézomètres préalable aux études de conception du projet Mageo
2019-11-27- Récépissé de déclaration et accord pour la réalisation des travaux concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'un cheptel bovin dans la commune de Senantes - dossier 60-2019-00113.
2019-11-25- Récépissé de déclaration concernant la création de forages de reconnaissances pour de l'irrigation de cultures sur la commune de St-Rémy-en-l'Eau - dossier 60-2019-00116.
Septembre
2019-09-30- Récépissé de déclaration concernant la création d'une prise d'eau en rivière pour la protection incendie sur la commune de Beauvais - dossier 60-2019-00103.
2019-09-30- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation de cultures biologiques sur la commune de Catenoy - dossier 60-2019-00098.
2019-09-12- Récépissé de déclaration concernant la pose de buses sur un ruisseau sur la commune de Savignies - dossier 60-2019-00095.
2019-09-10- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Mureaumont - dossier 60-2019-00099.
2019-09-03- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation dans la commune de Belle-église - dossier 60-2019-00096.
AOUT
2019-08-08- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Mureaumont - dossier 60-2019-00088.
2019-08-06- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Mureaumont - dossier 60-2019-00086.
JUILLET
2019-07-24- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage à vocation d'irrigation agricole sur la commune de Lévignen - dossier 60-2019-00074.
2019-07-24- Récépissé de déclaration concernant la création de deux bassins de stockage et de tamponnement des eaux de pluie sur la commune de Rantigny - dossier 60-2019-00083.
2019-07-15- Récépissé de déclaration concernant la création d'un lotissement communal Croix Saint-Claude sur la commune de Noyon - dossier 60-2019-00081.
2019-07-13- Récépissé de déclaration concernant la régularisation d'un plan d'eau sur la commune de Varesnes- dossier 60-2019-00071.
JUIN
2019-06-18- Récépissé de déclaration concernant la création de forages de reconnaissance pour l'alimentation en eau de culture sur la commune de Bailleul-Le-Soc- dossier 60-2019-00080.
2019-06-17- Récépissé de déclaration concernant le prélèvement issu d'un forage pour l'alimentation en eau de culture sur la commune de Sommereux- dossier 60-2019-00072.
2019-06-13- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Boutencourt- dossier 60-2019-00041.
2019-06-13- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation en eau d'un cheptel bovin sur la commune de Coudray-Saint-Germer- dossier 60-2019-00040.
2019-06-13- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation de culture maraîchères sur la commune de Villotran- dossier 60-2019-00039.
MAI
2019-05-29 - Récépissé de dépôt et courrier d'accord pour commencement des travaux concernant la mise en place de 9 forages et 33 piézomètres dans le cadre du projet CSNE - dossier 60-2018-00095 - copie du dossier de déclaration et complément 1 complément 2 complément 3 complément 4
2019-05-29- Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant la mise en place d'une buse sur le ruisseau du bois des vallées sur la commune de LACHAPELLE-aux-Pots - dossier 60-2019-00029
2019-05-27- Récépissé de déclaration et courrier d'accord avec prescriptions concernant la réhabilitation de la friche STRADAL sur le territoire de la commune de Saint-Leu-d'Esserent - dossier 60-2019-00054.
2019-05-23- Récépissé de déclaration concernant le remplacement de deux ouvrages de franchissement dans la commune de Marolles- dossier 60-2019-00022
2019-05-20 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Chepoix - dossier 60-2019-00060
2019-05-17- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation dans la commune de Haute-épine - dossier 60-2019-00024
2019-05-2019 Récépissé de déclaration modifiant le récépissé du 24 avril 2019 concernant le pont de Mélicocq
2019-05-10 Récépissé de déclaration concernant la création de deux forages d'irrigation sur le territoire de la commune de Plailly et Mortefontaine - dossier 60-2019-00057.
2019-05-10 Récépissé de déclaration concernant la création d'un bassin tampon bâché sur la commune d'Essuiles - dossier 60-2019-00056.
2019-05-09- Récépissé de déclaration concernant l'implantation de trois piézomètres sur un site potentiellement pollué sur le territoire de la commune de Senlis - dossier 60-2019-00055.
2019-05-03 Récépissé de déclaration concernant la restauration et l'entretien d'un tronçon de l'Arré sur la commune d'Airion - dossier 60-2019-00026.
AVRIL
2019-04-30 Récépissé de déclaration concernant la création de 42 logements individuels sur la commune de Lassigny - dossier 60-2019-00050.
2019-04-30 Récépissé de déclaration concernant la mise en assec de l'étang Chapron sur le site des étangs de Commelles sur la commune d'Orry-la-Ville - dossier 60-2019-00042.
2019-04-26 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation de culture maraîchères - dossier 60-2019-00048.
2019-04-26 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'un cheptel bovin dans le commune de Verderel-Les-Sauqueuse- dossier 60-2019-00046.
2019-04-26 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'un cheptel bovin dans le commune de Lalandelle - dossier 60-2019-00045.
2019-04-24 Récépissé de déclaration concernant la régularisation du pont de Mélicocq et la restauration de la continuité du Matz
2019-04-15- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de création d'un bassin de gestion des eaux pluviales sur la commune d'Auteuil - dossier n°60-2018-00126.
2019-04-10- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de prélèvement d'eaux souterraines sur la commune de Noyers-Saint-Martin - dossier n°60-2019-00027.
2019-04-08- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de création d'un forage sur la commune de Vauchelles - dossier n°60-2019-00034.
2019-04-03- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de prélèvement d'eaux souterraines sur la commune d'Eve - dossier n°60-2019-000009.
2019-04-02- Récépissé de déclaration concernant la création d'un ensemble commercial sur la commune de Nanteuil le Haudouin - dossier n°60-2019-000013.
MARS
2019-03-21- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de prélèvement d'eaux souterraines sur la commune d'Essuiles - dossier n°60-2018-00115.
2019-03-18- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de création d'un forage d'irrigation sur la commune de Berlancourt - dossier n°60-2018-00119.
2019-03-10- Récépissé de déclaration concernant la vidange d'un plan d'eau de 0.15 ha sur le territoire de la commune de Fréniches - dossier n°60-2019-00023.
FÉVRIER
2019-02-18- Récépissé de déclaration concernant la déclaration de prélèvement d'eaux souterraines sur la commune de Frestoy-Vaux - dossier n°60-2019-00006.
2019-02-18- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'essai sur le territoire de la commune de Ménévillers, en vue d'irriguer 30 ha de légumes en agriculture biologique - dossier n°60-2019-00014.
JANVIER
2019-01-08- Récépissé de déclaration concernant la construction du nouveau collège sur la commune de Crevecoeur le Grand - dossier n°60-2018-00127.
2019-01-31- Récépissé de déclaration concernant la création d'un lotissement "La Ferme Saint Lazare" sur la commune de Crépy-en-Valois - dossier n°60-2018-00130.
2019-01-28- Récépissé de déclaration avec accord pour le commencement des travaux - concernant la création d'une résidence NOUVEL'R sur la commune de Bornel - dossier n°60-2018-00111.
2019-01-07- Récépissé de déclaration concernant la création d'un bassin d'eaux pluviales sur la commune d'Auteuil - dossier n°60-2018-00126.
2019-01-04- Récépissé de déclaration avec accord pour le commencement des travaux - concernant la modification de la gestion des eaux pluviales sur la ZACZone d'aménagement concerté des Haies sur la commune de Saint-Maximin - dossier n°60-2018-00125.
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