Année 2020
Décembre
2020-12-22 Récépissé déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un forage sur la commune de LACHAPELLE-EN-SERVAL - dossier 60-2020-00137
2020-12-18- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un forage sur la commune de Cauvigny - dossier 60-2020-00138
2020-12-16- Arrêté de prescription spécifique concernant la création d'une zone d'aménagement sur la commune de Trosly-Breuil - dossier 60-2020-00039
2020-12-11 Récépissé de déclaration et Accord de travaux concernant la création d'un forage et prélèvement dans le cadre de la recherche d'eau souterraine - commune de Hodenc-en-Bray - dossier 60-2020-00158
Novembre
2020-11-24 Récépissé dépôt déclaration concernant la création de 100 logements sur la commune de Creil - dossier 60-2020-00116
2020-11-24 Récépissé de déclaration concernant le rejet ponctuel d'eaux souterraines vers un cours d'eau sur la commune de Lacroix-Saint-Ouen et Arrêté portant prescriptions spécifiques - arrêté n°2020-DRIEE-SPE-063 portant prescriptions spécifiques pour les rejets des eaux d'exhaure du captage dit "Les Hospices" sur la commune de Lacroix-Saint-Ouen - dossier 60-2020-00052
2020-11-23 Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux pour la création de 58 logements collectifs dans la commune de Bornel
2020-11-24 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la construction d'une maison individuelle pour chaque lot et d'un ensemble immobilier de 26 lots sur la commune de Choisy-au-Bac - dossier 60-2020-00041
2020-11-17 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'une tranchée de stockage restitution et d'un bassin d'infiltration des eaux pluviales sur la commune de Novillers-les-Cailloux
2020-11-17 - Récépissé de déclaration donnant accord pour régularisation de 3 piézomètre sur la commune de Nogent-sur-Oise - dossier 60-2020-00098
2020-11-13 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Vrocourt -dossier 60-2020-00073
2020-11-13 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création de 8 piézomètres et de 1 puits sur la commune de Saint-Leu-d'Esserent - dossier 60-2020-00106
2020-11-02 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Raray -dossier 60-2020-00066
2020-11-02 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un plan d'eau sur la commune de Moliens -dossier 60-2020-00081
Octobre
2020-10-23 - AP PORTANT PRESCRIPTION SPECIFIQUES A DECLARATION - REJET DE LA STATION ST FELIX - dossier 60-2019-00062
2020-10-21 - Récépissé de déclaration- concernant l'épandage de bous d'épuration de la station de Gaudechart - dossier 60-2020-00037
2020-10-27 - Récépissé de déclaration donnant accord pour la création d'un forage destiné à l'abreuvement d'un cheptel bovine dans la commune de Fléchy - dossier 60-2020-00104
2020-10-21 - Récépissé de déclaration - concernant des travaux de restauration hydromorphologique du ru des raseaux sur la commune de Jaux - dossier 60-2020-00130
2020-10-20- Récépissé de déclaration donnant accord pour le renouvellement de l'arrêté de la station de Rochy-condé - dossier 60-2020-00128
2020-10-16- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un forage sur la commune de Saint-André-Farivillers - dossier 60-2020-00065.
2020-10-14 - Récépissé de déclaration donnant accord pour le démarrage des travaux concernant la création d'une voie de désenclavement du quartier des terriers dans la commune de Pont-Sainte-Maxence - dossier 60-2020-00016
2020-10-12 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant la création d'un forage pour un méthaniseur sur la commune de Ménévillers - dossier 60-2020-00103
Septembre
2020-09-30 - Récépissé de déclaration concernant des travaux de restauration hydromorphologique de la Frette sur la commune de Pont-Sainte-Maxence - dossier 60-2020-00124
2020-09-25- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage sur la commune de Morangle - dossier 60-2020-00101
2020-09-23 - Récépissé de déclaration concernant la régularisation et la mise en conformité du pont de Vandélicourt - dossier 60-2020-00112
2020-09-17 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant une demande de prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Bacouel - dossier 60-2020-00069
2020-09-17 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant une demande de prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Breteuil - dossier 60-2020-00063
2020-09-07- Récépissé de déclaration concernant des travaux de renforcements de berges sur l'Arré, commune de Saint-Just-en-Chaussée - dossier 60-2020-00111
2020-09-04- Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant une autorisation de prélèvement sur la commune de Eve - dossier 60-2020-00030
2020-09-02- Récépissé de déclaration concernant la création d'une station-service, d'une station de lavage et d'un centre technique automobile dans la commune de Clairoix - dossier 60-2020-00105
Août
2020-08-28- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création de bassin pour la gestion des eaux pluviales sur la commune de SACY LE GRAND - dossier 60-2020-00018
2020-08-28- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création d'un forage sur la commune de FRENICHE - dossier 60-2020-00043.
2020-08-21 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création de la station d'épuration sur la commune de BRASSEUSE - dossier 60-2020-00056.
2020-08-18 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant une demande de prélèvement d'eau souterraine sur la commune de VIEFVILLERS - dossier 60-2020-00076.
2020-08-14 - Récépissé et accord pour le commencement des travaux concernant la restauration hydroécologique de l'aronde par la mise en place de déflecteurs - dossier 60-2020-00046
Juillet
2020-07-21 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant une demande de prélèvement d'eau souterraine pour l'irrigation de cultures sur la commune de Godenvillers - dossier 60-2020-00074.
2020-07-16 Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant le prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Moliens
dossier 60-2020-00083
2020-07-16 Récépissé de déclaration concernant la création de 58 logements collectifs sur la commune de Bornel - dossier 60-2020-00079
2020-07-16 Récépissé de déclaration concernant la création 'une tranchée de stockage restitution et d'un bassin d'infiltration des eaux pluviales sur la commune de Novillers-les-Cailloux - dossier 60-2020-00075
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la régularisation d'un piézomètre sur la commune de Creil
dossier 60-2020-00077
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'animaux sur la commune de Viefvillers
dossier 60-2020-00076
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la régularisation d'un forage de prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Vrocourt
Dossier 60-2020-00073
2020-07-10 Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant la création d'un forage sur la commune de Le Frestoy-Vaux
dossier 60-2020-00072
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage sur la commune de Rully - dossier 60-2020-00071
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage sur la commune de Hodenc-en-Bray
dossier 060-2020-00070
2020-07-10 Récépissé de déclaration concernant la création du lotissement "le clos du gros Chevalier" dans la commune d'Esches - dossier 60-2020-00068
2020-07-02 Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant la création de bassin pour la gestion des eaux pluviales sur la commune de Puiseux le Hauberger - dossier 60-2020-00008
2020-07-02- Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant la création de bassin pour la gestion des eaux pluviales sur la commune de CHEVRIERES - dossier 60-2019-00124
Juin
2020-06-04- Récépissé de déclaration concernant la modification et la suppression de busages sur la commun de de Breuil-le-Vert - dossier 60-2020-00042
Mai
2020-05-28 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant une autorisation de prélèvements sur les communes de Plailly et Mortefontaine - dossier n°60-2020-00047
2020-05-26 - Récépissé de déclaration et Courrier d'accord concernant une autorisation de prélèvements sur la commune de Chepoix - dossier n°60-2020-00025
2020-05-15 - Récépissé de dépôt de déclaration et courrier d'accord concernant la création d'un forage de reconnaissance dans la commune de Ménévillers - dossier n°60-2020-00044
2020-05-11 - Récépissé de dépôt de déclaration et courrier d'accord concernant la création d'un projet de lotissement dans la commune de Thieuloy-Saint-Antoine - dossier n°60-2020-00040
Avril
2020-04-21 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord concernant des travaux de modification d'un passage busé sur les communes de Eve et Ver-sur-Launette - dossier n°60-2020-00022
2020-04-17 - Récépissé de déclaration donnant accord pour les travaux concernant la réhabilitation de deux bassins d'eaux pluviales dans la commune de Le Plessis-Belleville- dossier n° 60-2020-00125
2020-04-08 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant l'aménagement d'un lotissement sur la commune de Beauvais- dossier n° 60-2020-00010
Mars
2020-03-26 - Récépissé de déclaration et Accord de travaux concernant un forage pour l'irrigation sur la commune de Chepoix - dossier n° 60-2020-00014
2020-03-10- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant un forage d'irrigation de cultures sur la commune de Golancourt - Dossier n° 60-2020-00012
2020-03-06 - Récépissé de déclaration concernant un forage d'essai pour l'irrigation sur la commune de Bargny - dossier n° 60-2020-00023
Février
2020-02-26 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création pour la restauration de la continuité écologique au droit du seuil de Mello sur la commune de MELLO - Dossier n°60-2019-00117.
2020-02-24 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création pour l'irrigation de cultures sur la commune du FRESTOY-VAUX - Dossier n°60-2020-00009.
2020-02-24 - Récépissé modificatif de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation d'un cheptel bovin sur la commune d'AUNEUIL - Dossier n°60-2020-00003.
Janvier
2020-02-13 - Récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux la création d'un forage dans la commune de Rouville- Dossier n°60-2020-00011.
2020-01-30 concernant la création de sous bassin pour la gestion des eaux pluviales sur la commune de PONT-SAINTE-MAXENCE - dossier 60-2019-00122
2020-01-28 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'alimentation d'un cheptel bovin sur la commune d'AUNEUIL - Dossier n°60-2020-00003.
2020-01-21 - Récépissé de déclaration régularisant le prélèvement d'eau à usage industriel de la SARL PROPAUTO - Dossier n°60-2020-00007.
2020-01-21 - Récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la construction d'une salle polyvalente périscolaire et sportive à Goincourt- Dossier n°60-2019-00121.
2020-01-20 - Récépissé de déclaration et courrier d'accord pour commencement des travaux concernant le projet d'Ec'Eau Port dans la commune de Creil - Dossier n°60-2019-00084.
2020-01-16 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage de reconnaissance et la régularisation d'un forage existant dans la commune de Godenvillers- Dossier n°60-2019-00110.
2020-01-16 - Récépissé de déclaration concernant la modification d'un volume autorisé par an sur la commune de Saint-Thibault
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