Année 2021

Mis à jour le 04/01/2022
Déclaration

Décembre

2022-01-04 :  Récépissé de déclaration Accord APS  concernant la création d'un lotissement sur la commune de Trosly-Breuil - Dossier n°60-2021-00139

2021-12-23 Accord concernant une modification de la gestion des eaux pluviales d'une ZAC à vocation d'habitats sur la commune d'Amblainville (rattaché au dossier n°60-2018-00057) - Porter à connaissance 60-2021-00192

2021-12-17 Récépissé de déclaration et Accord concernant une création d'un lotissement sur la commune de Longueil-Annel- dossier 60-2021-00154

2021-12-17 Récépissé de déclaration et Accord concernant une création de forage de reconnaissance sur la commune de Carlepont- dossier 60-2021-00186

2021-12-16 Récépissé et Accord portant sur la réalisation de 4 forages d'essais sur la commune de TRIE-CHATEAU - dossier 60-2021-00067

2021-12-14 Récépissé de déclaration et Accord concernant une création de forage de reconnaissance sur la commune de Verderel-les-sauqueuse - dossier 60-2021-00149

2021-12-14     APS_Tricot concernant le renouvellement d'arrêté d'exploitation de la station de Tricot sur la commune de Tricot - dossier 60-2021-00008  

2021-12-14 A.P.S_Cressonsacq_Modifié concernant la station d'épuration de Cressonsacq sur la commune de Cressonsacq

2021-12-14 Récépissé de déclaration et Accord concernant une régularisation de prélèvement de volume sur la commune de Le Frestoy-Vaux - dossier 60-2021-00134

2021-12-10 Récépissé 60-2021-00122 et Accord concernant la création d'un programme de logements individuels et collectifs sur la commune de Crépy-en-Valois - dossier 60-2021-00122

2021-12-02 60-2021-00170_Récépissé concernant le renouvellement de rejet de la station de Morvillers sur la commune de Morvillers - dossier 60-2021-00170

2021-12-08 60-2021-00188_Récépissé et 60-2021-00188_Accord concernant une création d'un réseau piézométrique sur la commune de Gournay-Sur-Aronde - dossier 60-2021-00188

2021-12-08 60-2021-00003_Récépissé et 60-2021-00003_Accord  concernant une création d'une Unité de décarbonatation

sur la commune d'Ully-Saint-Georges - dossier 60-2021-00003

2021-12-07 Récépissé de déclaration et Accord concernant une création de forage de reconnaissance sur la commune d'Etouy - dossier 60-2021-00152

2021-12-02 Récépissé de déclaration et Accord concernant une augmentation de volume pour l'AEP de forage sur la commune de HERMES - dossier 60-2021-00180

Novembre

2021-11-22  Récépissé de déclaration  et Accord concernant la création de forage sur la commune de BRUNVILLERS-LA-MOTTE - dossier 60-2021-00106

2021-11-19 Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration  et Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord  concernant la création de forage sur la commune de Godenvillers - dossier 60-2021-00098

2021-11-17   Récépissé de déclaration et Accord concernant la création de forage sur la commune de Welles-Perennes - dossier 60-2021-00105

Octobre

2021-10-28   Récépissé de déclaration et Accord concernant la régularisation d'un prélèvement sur la commune de Reuil-sur-Breche - dossier 60-2021-00081

2021-10-27   Récépissé et Accord concernant la création d'un ouvrage de gestion d'eau pluviale sur la commune de Mareuil-la-Motte - dossier 60-2021-00089

2021-10-25 - Récépissé de déclaration et Accord concernant la création d'une voirie et desserte sur la commune d'AGNETZ - dossier 60-2021-00131

2021-10-21 - Récépissé et  Accord concernant la création de 16 pontons de pêche sur la rivière Aisne - dossier 60-2021-00123

2021-10-21 - Récépissé de déclaration et Accord concernant le pompage de chantier sur la commune de Roye-sur-Matz - dossier 60-2021-00144

2021-10-14       Récépissé de déclaration  et  Accord concernant le projet de construction de 7 immeubles collectifs et de 4 maisons individuelles sur la commune de Creil - dossier 60-2021-00018

2021-10-14- Récépissé de déclaration et Accord concernant la création d'un forage et prélèvement sur la commune de VERSIGNY - dossier 60-2021-00017

2021-10-08- Récépissé de déclaration et Accord concernant la création d'un forage sur la commune de HAUTBOS - dossier 60-2021-00140

Septembre

2021-09-30  Récépissé de dépôt de déclaration et  Accord concernant la création d'un lotissement de 23 lots à usage d'habitation sur la commune de Breuil-le-Sec - dossier 60-2021-00052

2021-09-27- Récépissé de déclaration et Accord concernant la construction d'un lotissement de 15 lots sur la commune de Warluis - dossier 60-2021-00126

2021-09-24 - Récépissé de déclaration et Accord concernant le rejet temporaire d'eau de pompage sur la commune de Le Vaumain - dossier 60-2021-00130

2021-09-24 - Récépissé de déclaration et Accord concernant le rejet temporaire d'eau de pompage sur la commune de Saint-Pierre-Es-Champ - dossier 60-2021-00129

2021-09-13- Récépisséde déclaration et  Accord concernant le renforcement de berges du ru Royer sur la commune de Passel - dossier 60-2021-00132

2021-09-22-  Récépissé de déclaration et  Accord des travaux concernant la le prélèvement en eau d'un forage sur la commune de Heilles - dossier 60-2021-00095

2021-09-15 - Récépissé de déclaration et Accord concernant la requalification de l'Avenue du Général de Gaulle et la place Chanoine Snejdareck sur la commune de Liancourt - dossier 60-2021-00133

2021-09-13-  Récépissé et  Accord des travaux concernant le reprofilage du Ru OMERUS sur la commune de CUY - dossier 60-2021-00125

2021-09-09- Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant  la construction de 29logements locatifs familiaux individuels et d'un pôle pluri-professionnel sur la commune de LANEUVILLE-EN-HEZ - dossier 60-2021-00051

Août

2021-08-26-   Récépissé de déclaration et Accord des travaux  concernant la projection de 2 forages de reconnaissance sur la commune de AMY - dossier 60-2021-00063

2021-08-24   Récépissé de déclaration et Accord pour le commencement des travaux concernant des travaux sur le croisement d'une canalisation et de la Béronnelle sur la commune de Breuil-le-Sec - dossier 60-2021-00069

2021-08-18   Récépissé de déclaration et Accord pour le démarrage des travaux concernant le projet de déplacement d'un site industriel de compostage et de tri de déchets bois sur la commune de Saint-Léger-en-Bray - dossier 60-2021-00019

2021-08-09-  Récépissé de déclaration  et  accord pour le démarrage des travaux  concernant la création d'un lotissement dans la commune de Pimprez - dossier  60-2021-00079

2021-08-09-   Récépissé de déclaration  et  Accord  concernant la régularisation d'un forage sur la commune d'Esquennoy - dossier  60-2021-00107

2021-08-06-   Récépissé de déclaration et  Accord concernant la création d'une pisciculture - commune de Saint Léger-en-Bray - dossier 60-2021-00092

Juillet

2021-07-29Récépissé de déclaration et  accord pour le démarrage des travaux concernant l'extension d'un site industriel dans la commune de Sainte-Geneviève - dossier 60-2021-00076

2021-07-26Récépissé donnant accord pour le démarrage des travaux concernant la création d'un forage destiné à l'abreuvement d'un cheptel bovin dans la commune de Lannoy-Cuillère - dossier 60-2020-00141

2021-07-21 -  Récépissé de déclaration et  Accord des travaux concernant l'aménagement d'un lotissement sur la commune de Fosseuse - dossier 60-2020-00168

2021-07-13 -  Récépissé de déclaration  et  Accord concernant le remplacement d'une buse sur la Béronnelle, commune de Liancourt - dossier 60-2021-00075

2021-07-13 60-2021-00083_Récépissé et Accord concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de Cinqueux - dossier 60-2021-00083

2021-07-09  210709 AP portant renouvellement de rejet de la station d'épuration de la commune de Salency et du plan d'épandage dur la commune de Varesnes

2021-07-01  Récépissé de déclaration et  accord concernant la réalisation d'une liaison souterraine dans les communes de Bornezl et Puiseux-le-Hauberger - dossier 60-2021-00048.

Juin

2021-06-29   Récépissé et Accord concernant le renouvellement d'arrêté d'exploitation de la station de Tricot sur la commune de Tricot - dossier 60-2021-00008

2021-06-28Récépissé  et   Accord concernant un prélèvement agricole dans la commune de Baron-sur-Oise - dossier 60-2021-00009

2021-06-21 Récépissé et  Accord concernant une création de forage sur la commune de FRESNOY-EN-THELLE - dossier 60-2021-00042

2021-06-21 Récépissé et Accord concernant la création d'un bassin d'infiltration, rue de Tillé, à Beauvais - dossier 60-2021-00031

2021-06-14  Récépissé et  Accord concernant une déclaration de rabattement de nappe en phase chantier sur la commune de Lamorlaye - dossier 60-2021-00037 

2021-06-12 Récépissé et  Accord concernant une déclaration de prélèvement sur la commune de Fréniches

dossier 60-2021-00050

2021-06-10 Récépissé de déclaration concernant la création de deux piézomètres sur la commune de SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE - dossier 60-2021-00072

2021-06-07 - Récépissé et arrêté de prescriptions spécifiques concernant la déclaration de 27 piézomètres dans l'Oise et la Somme dans le cadre du suivi quantitatif des eaux souterraines pour les études de conception relatives au canal Seine-Nord-Europe - commune de Libermont dans l'Oise - dossier 80-2021-00059

2021-06-03 Arrêté  de prescriptions spécifique à déclaration concernant un prélèvement d'eau sur la commune de Montreuil-dur-Brèche - dossier 60-2020-00176

2021-06-01 -  Récépissé donnant accord pour le démarrage des travaux concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'un cheptel bovine dans la commune de Saint-Aubin-en-Bray - dossier 60-2020-00142

Mai

2021-05-27 - Récépissé et accord pour commencement des travaux concernant la déclaration de 15 piézomètres dans le cadre du suivi quantitatif des eaux souterraines pour les études de conception relatives au canal Seine-Nord-Europe - communes de Sermaize, Beaurains-lès-Noyon et Porquéricourt - dossier 60-2021-00026

2021-05-27 - Récépissé et arrêté de prescriptions spécifiques concernant la déclaration de 30 piézomètres et 1 puits de pompage dans le cadre du suivi quantitatif des eaux souterraines pour les études de conception relatives au canal Seine-Nord-Europe - communes de Noyon et Passel - dossier 60-2021-00032

2021-05-27 - Récépissé et arrêté de prescriptions spécifiques concernant la déclaration de 30 piézomètres et 1 puits de pompage dans le cadre du suivi quantitatif des eaux souterraines pour les études de conception relatives au canal Seine-Nord-Europe - communes de Catigny et Campagne - dossier 60-2021-00033

2021-05-26 -  Récépissé de déclaration et  Accord des travaux concernant une demande de prélèvement d'un forage d'irrigation sur la commune de Saint-Remy-en-l'Eau - dossier 60-2021-00027

2021-05-12 Récépissé de déclaration et  Accord concernant la demande de prélèvement d'un forage à usage d'irrigation sur la commune de LE FRESTOY-VAUX - dossier 60-2021-00036

2021-05-10 Récépissé de déclaration concernant le création d'un piézomètre sur la commune de Royaucourt - dossier 60-2021-00060

2021-05-04 Récépissé de déclaration  concernant la mise en place d'épis déflecteurs sur la commune de Dives - dossier 60-2021-00059

2021-05-03   Récépissé et accord des travaux concernant l'augmentation du volume d'un forage sur la commune de Saint-Morainvillers dossier 60-2021-00015

Avril

2021-04-28Récépissé de déclaration   concernant la vidange et le curage d'un plan d'eau sur la commune de Salency - dossier 60-2021-00047

2021-04-23 - Récépissé et  Accord des travaux concernant l'aménagement d'un lotissement sur la commune de Tracy-le-Val - dossier 60-2021-00020

2021-04-20 -   Récépissé de régularisation et mise en conformité du pont de Martincourt - dossier 60-2020-00164   

2021-04-20 -  Récépissé  de régularisation et mise en conformité du pont de Roye-sur-Matz - dossier 60-2020-00163  

2021-04-20 -   Récépissé   de régularisation et mise en conformité du pont de la RN17 à Pont-Sainte-Maxence - dossier 60-2020-00162

2021-04-08  Récépissé de déclaration et  accord concernant la création d'un forage sur la commune de Hodenc-en-Bray - dossier 60-2020-00155

2021-04-01 -   Arrêté de prescription spécifique concernant la création d’une nouvelle zone thématique sur la commune de PLAILLY - dossier 60-2020-00020

Mars

2021-03-30   Récépissé de déclaration et Accorde des travaux concernant l'aménagement d'une caserne de gendarmerie sur la commune d'Auneuil - dossier 60-2020-00133

2021-03-25- Récépissé de déclaration et  Accord concernant la réalisation de forage de reconnaissance sur la commune de CATILLON-FUMECHON- dossier 60-2021-00011

2021-03-22  Récépissé de déclaration et  accord concernant la pose d'un ouvrage hydraulique dans le commune de Béthisy-Saint-Martin - dossier 60-2020-00144

2021-03-19 Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création de 52 logements 52 places de stationnement et aménagement de 23 lots à bâtir sur la commune de Gilocourt - dossier 60-2020-00123

2021-03-15 -  Récépissé de déclaration et  Courrier d'accord concernant la restauration du ru de Giencourt sur la commune de Breuil-le-Vert - dossier 60-2020-00139

2021-03-12 -  Récépissé de déclaration relatif à la remise en exploitation d'un forage d'irrigation sur la commune de LE FRESTOY-VAUX - 60-2021-00021

2021-03-12 -  Récépissé à déclaration relatif à une demande de prélèvement d'un forage d'irrigation sur la commune de NERY - 60-2021-00023

2021-03-05 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux relatif à l'aménagement de la Maison d'Accueil Spécialisée rue Paul DOUMER sur la commune de BEAUVAIS - 60-2021-00002

2021-03-03 - Récépissé et Accord concernant la création de deux piézomètres pour le suivi préventif des impacts potentiels du projet MAGEO sur la commune de Lacroix-Saint-Ouen

2020-03-03 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux concernant la création de 2 piézomètres pour le suivi préventif des impacts potentiels du projet MAGEO sur la commune de LACROIX-SAINT-OUEN

Février

2020-03-01 - Récépissé de déclaration et Accord des travaux déclaration concernant le création d'un réseau de collecte et d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales sur la commune d'Erquery - dossier 60-2020-00126

2021-03-01 -  Récépisé déclaration et Accord des travaux déclaration de renouvellement de l'arrêté préfectoral de la station de Lamorlaye - dossier 60-2020-00099

2021-02-23Récépissé déclaration et Accord des travaux déclaration de renouvellement de l'arrêté préfectoral de la station de Saint-Léger-aux-Bois - dossier 60-2020-00167

2021-02-19 Récépissé de déclaration et  Accord de travaux la déclaration de prélèvement sur la commune de Bailleul le Soc - dossier 60-2020-00157

2021-02-18 - Récépissé de déclaration concernant la régularisation de 39 piézomètres installés dans le cadre du projet de canal Seine-Nord Europe

2021-02-09 -  Récépissé de déclaration relatif à la recharge granulométrique du ru des soupapes à Breteuil - dossier 60-2020-00174

2021-02-09 - Récépissé de déclaration concernant la régularisation de 12 piézomètres installés dans le cadre du projet de canal Seine-Nord Europe (Sermaize et Beaurains-les-Noyon)

2021-02-09 - Récépissé de déclaration concernant la régularisation de 4 piézomètres installés dans le cadre du projet de canal Seine-Nord Europe (Libermont)

Janvier

2021-02-10 - Récépissé de déclaration déclaration de la création une station intercommunale sur la commune de Litz - dossier 60-2020-00119

2021-01-28 Récépissé de déclaration  et   Courrier d'accord concernant une demande de prélèvement pour l'irrigation sur la commune de Courcelles-les-Gisors - dossier 60-2020-00165

2021-01-26Récépissé de déclaration et  Accord de travaux la déclaration de prélèvement sur la commune de Boissy Fresnoy - dossier 60-2020-00151

2021-01-25 - Lettre Accord pour travaux relatif à la construction de 100 logements sur la commune de Creil - dossier 60-2020-00116

2021-01-22 - Récépissé de déclaration et  Accord des travaux relatif à la construction d'une zone artisanale sur la commune d'Eragny-sur-Epte - dossier 60-2020-00134

2021-01-21Récépissé de déclaration et  Accord des travaux la déclaration d'un forage d'irrigation et demande d'augmentation des prélèvements sur la commune de Compiègne - dossier 60-2020-00140

2021-01-18Récépissé de déclaration et  Arrêté de prescriptions spécifiques concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Rully - dossier 60-2020-00071

2021-01-13 Récépissé de déclaration et Accord des travaux la déclaration portant sur la création d'un lotissement sur la commune de Ressons-sur-Matz - dossier 60-2020-00132

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