Année 2023
Déclaration et avis
Décembre
2023-12-19 arrêté prescription spécifique concernant l'exploitation du système d'assainissement des eaux usées sur la commune de Baboeuf
2023-12-15 Accord concernant la pose de 5 piézomètres sur les communes de NOYON, ECUVILLY, LAGNY et CANDOR - Dossier n°0100035742
2023-12-12 AP prescription spécifique concernant le renouvellement d'autorisation de rejet pour la STEP de Bailleul-sur-Therain - dossier n°0100029568
2023-12-05 Accord pour régularisation et pose de piézomètre sur la commune de Compiègne pour le compte de la SCCV Ancienne surintendance du roi - dossier 0100037344 -
2023-12-02 Accusé de réception concernant le projet du Canal Seine Nord Europe - puits et piézomètres sur la commune de Montmacq
Novembre
2023-11-30 Accord concernant la gestion d'eaux pluviales d'une plateforme de messagerie sur la commune de BOREST - Dossier n°0100031991
2023-11-22 Accord concernant la mise en place de 2 piézomètres sur la commune de Longueil-Sainte-Marie - Dossier n°0100034070
2023-11-20 Accord concernant la création d'un lotissement "Le Clos Solons" sur la commune de Ons-en-Bray - Dossier n°0100023968
Octobre
2023-10-27 Accord concernant la réalisation de pièzomètres sur la commune de Versigny - Dossier n°0100032905
2023-10-18 Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au remplacement des buses métaliquues sur la RD200 commune de Rivecourt - Dossier 0100007298
2023-10-18 Arrêté préfectoral PK90-468 Arrêté préfectoral PK94-687 St Omer Arrêté préfectoral PK79-064 Arrêté préfectoral PK80-367 portant prescriptions spécifiques aux travaux de rénovation des ouvrages de franchissement de cours d'eau - Dossiers 0100025893 - 0100025941 - 0100025943 - 0100026241
2023-10-16 accord concernant la création d'une station d'épuration _ parc de chedeville sur la commune de Mogneville dossier n°0100029852
2023-10-12 accord concernant la création d'une station d'épuration sur la commune de Ver-sur-Launette dossier n°0100029891
2023-10-11 Accord concernant la pose de piézomètres temporaires sur les communes de Thourotte et Chiry-Ourscamp - Dossier n°0100031658
2023-10-09 Accord concernant la création d'une centrale d'un parc photovoltaïques à Breteuil - dossier 0100020523
2023-10-06 Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de MAROLLES - Dossier n°0100029349
Septembre
2023-09-25 Arrêté inter-départemental Délimitant les agglomérations d'assainissement dont le territoire s'étend sur le département de l'Oise et de l'Eure et dans la STEU est implantée dans l'Oise - n°60-2023-1-SPE60
2023-09-22 Accord concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de Carlepont - Dossier n°0100030000
2023-09-19 Accord concernant la création de 5 piézomètres sur la commune de Ressons-sur-Matz - Dossier n°0100030253
2023-09-18 Accord concernant l'augmentation de volume de la société SOPRAGAZ sur la commune de Beauvais- Dossier N°100022821
2023-09-15 Accord concernant la création d'un lotissement sur la commune de Fouquerolles - Dossier N°0100025876
2023-09-15 Accord concernant l'implantation d'un piézomètre sur la commune de Lamorlaye - Dossier N°0100029713
2023-09-15 Accord concernant la création d'un lotissement sur la commune de Gouvieux - Dossier N°0100021564
2023-09-14 Accord concernant la pose de 4 piézomètres sur la commune de Lachelle - Dossier n°0100029715
2023-09-08 Accord concernant la réhabilitation du réseau d'assainissement sur la commune d'Ivry-le-Temple - Dossier N° 0100024213
Juillet
2023-07-18 accord concernant la construction de logements - 17 rue Aristide Briand sur la commune de Méru - dossier n°0100016587
2023-07-18 Accord concernant la création d'un lotissement sur la commune de Gournay-sur-Aronde - Dossier N°0100022266
2023-07-17 Arrêté Préfectoral de prescriptions spécifiques pour le système d'assainissement de Sempigny - Dossier N°2023/DRIEAT/SPE/023
2023-07-13 Arrêté Préfectoral portant renouvellement à l'autorisation d'exploiter le système d'assainissement de Paillart - Dossier N°100014458
2023-07-12 Accord et APS concernant la création d'un centre aquatique sur la commune de Thourotte - Dossier N°0100019019
2023-07-11 AP Saint Sulpice 2023 Arrêté Abbecourt 2023 AP Ully saint GEORGES 2023 portant renouvellement à l'autorisation d'exploiter le système d'assainissement d'Abbecourt , Saint-Sulpice et Ully-Saint-Georges - N°60-2022-00066;N° 60-2022-00067 et N°60-2022-00099
2023-07-07 Accord concernant la requalification de la rue de Billy sur la commune de LE PLESSIS-BELLEVILLE - Dossier N° 0100022571
2023-07-07 Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Romescamps pour le compte de l'EARL BERTIN - Dossier n°0100014246
2023-07-07 Accord concernant la création d'un lotissement de 21 lots sur la commune de LACHELLE pour le compte de BDL PROMOTION - Dossier 0100018178
Juin
2023-06-26 Arrêté Préfectoral concernant le renouvellement d'autorisation de prélèvement sur les communes de Montlognon et Fontaine-Chaalis - Dossier N°60-2022-00158 et 60-2022-00159
2023-06-22 accord concernant la création d'un forage maraîcher bio sur la commune de Saint-Leu-d'Esserent - dossier n° 0100019654
2023-06-19 Accord concernant la création d'un forage sur la commune d'Etouy - Dossier N°100018221
2023-06-16 Arrêté préfectoral portant agrément de l'entreprise Greg'vidange à Lihus pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
2023-06-15 Accord concernant la création d'un forage sur la commune d'Oudeuil - Dossier N°100022762
2023-06-13 accord concernant la création d'un lotissement sur la commune de Plailly - dossier n° 0100020524
2023-06-12 Accord concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de Gouvieux - Dossier n°0100023195
Mai
2023-06-01 accord concernant la création d'un lotissement sur la commune de Monchy-saint-Eloi _ dossier n° 0100012140
2023-05-16 Accord concernant le renouvellement de rejet de la STEP sur la commune de Paillart - dossier n°0100014458
2023-05-16 accord concernant un forage d'essai sur AEP sur la commune de Cagny-sur-therain _ dossier n°0100021342
2023-05-16 Arrêté préfectoral portant agrément de l'entreprise Nord France vidange à Haudivillers pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
2023-05-12 Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la restauration de la continuité écologique du Thérain au droit de la tour Boileau sur la commune de Beauvais- dossier 0100013205
2023-05-04 courrier-accord_040523 concernant la création d'un forage d'abreuvement sur la commune de Wambez - dossier n°0100020020
2023-05-04 Arrêté Préfectoral portant renouvellement à l'autorisation d'exploiter le système d'assainissement de Villers-sous-Saint-Leu - N°2023/DRIEAT/SPPE/011
2023-05-02 Accord et Récépissé concernant la réalisation d'un piézomètre sur la commune d'Houdancourt - Dossier N°0100017765
Avril
2023-04-13 Accord et Récépissé concernant la réalisation de 3 piézomètres sur les communes de Sempigny et Mont l'Evêque pour le compte de la société du Canal Seine Nord Europe - dossier 0100017299
2023-04-12 Accord et Récépissé concernant la réalisation d'un lotissement avec commerces et d'un supermarché LIDL avec parking sur la commune de RANTIGNY - dossier 0100012634
2023-04-12 Accord et Récépissé concernant la réalisation de maisons individuelles et d'un ensemble de logements collectifs sur la commune de Creil - dossier n°0100013025
2023-04-11 Arrêté préfectorale portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la restauration hydromorphologique de la Nonette et sa zone humide attenante sur la commune de Nanteuil-le-Haudouin - dossier 60-2023-00007
Mars
2023-03-30 courrier-accord-300323 concernant la création de lotissement sur la commune de Chaumont en Vexin - dossier 010007759
2023-03-30 accord-300323 concernant la création de lotissement sur la commune de CANLY - dossier 010005350
2023-03-28 accord forage d'abreuvement sur la commune de ROTHOIS - dossier 0100015161
2023-03-22 Arrêté préfectoral portant agrément de l'entreprise ECR-assainissement à Clermont pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
2023-03-22 Arrêté préfectoral portant renouvellement de l' agrément de la SARL Leraillé à Viefvillers pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
2023-03-17 Arrêté préfectorale d'opposition à déclaration concernant la création d'une réserve d'eau de pluie sur la commune de Flavacourt - Dossier 010006702
2023-03-13 Accord et Récépissé concernant le remplacement et la création d'un ouvrage hydraulique sur la commune de Bailleul sur Thérain - Dossier N°60-2022-00093
2023-03-13 Accord et Récépissé concernant l'aménagement des espaces publics de la ZAC Zone d'aménagement concerté de l'Ecoquartier sur la commune de Senlis - Dossier N°100010437
2023-03-02 forage d'irrigation - SCEA de Chaalis - commune de Rully - dossier 0100012747
2023-03-02 augmentation de volume d'eau - EARL Ferry Beaurain - commune de Trumilly - dossier n°0100012844
2023-03-02 pose d'un piézomètre - Commune de Précy-sur-Oise
Février
2023-02-16 Récépissé et Accord concernant la création d'un forage sur la commune de Noailles - Dossier N°100013270
2023-02-14 Porter à Connaissance concernant la modification du projet sur la commune de La Chapelle-en-serval - Dossier N°60-2023-00008
2023-02-14 Récépissé et Accord concernant la création d'un forage pour l'abreuvement sur la commune de Saint-Quentin-Des-Près - Dossier N°100014093
2023-02-14 Accord et Récépissé concernant la création d'un Écoquartier sur la commune de Senlis - Dossier N°100006928
2023-02-03 Arrêté Préfectoral portant modification en partie à l'arrêté préfectoral du 26 février 2014 concernant la STEP sur la commune de Méru
Janvier
2023-01-20 Récépissé de déclaration et Accord concernant la création de deux piézomètres sur la commune de Méru - Dossier N°100012846
2023-01-17 : Arrêté préfectoral portant rejet à déclaration concernant la création d'une salle multifonction sur la commune de Montreuil-sur-Brêche - Dossier N° 60-2022-00035.
2023-01-13 : Récépissé de déclaration et Accord concernant le changement de bénéficiaire d'un forage sur la commune de Sommereux - Dossier N° 60-2023-00004.
2023-01-12 : Récépissé de déclaration et Accord concernant la création d'un forage pour l'arrosage de carrières équestres sur la commune de Laboissière-en-Thelle.
2023-01-03 : Récépissé de déclaration et Accord concernant la création de 90 logements sur la commune de Beauvais - Dossier N°0100007693
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