Année 2024
Avril
2024-04-15 Accord concernant la création d'un forage sur la commune de Flavy-le-Meldeux - Dossier 0100030193
Mars
2024-03-26 Accord concernant la régularisation d'un piézomètre sur le commune de Hermes - Dossier 0100042437
2024-03-19 Accord concernant la gestion d'eaux pluviales pour la construction de 35 logements sur la commune de Beauvais - Dossier 0100037027
2024-03-14 Accord concernant la création d'un lotissement de 33 lots à bâtir sur la commune de GILOCOURT pour le compte de SNC FONCIER CONSEIL - Dossier 0100031351
2024-03-14 Arrêté préfectoral portant arrêté préfectoral concernant le prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Rully Dossier n° 0100016586
2024-03-13 Arrêté préfectoral portant prescription spécifique à déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine sur la commune de catillon-Fumechon- Dossier n°010014247
2024-03-13 Arrêté préfectoral portant prescription spécifique à déclaration concernant le prélèvement et la création d'un bassin d'irrigation sur la commune de Brunvillers-la-Motte- Dossier n°010007505
2024-03-07 Accord concernant la rénovation urbaine du quartier des Maréchaux sur la commune de Compiègne - Dossier n°0100037031
2024-03-07 Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de BORNEL - Dossier n°0100034071
2024-03-07 Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de LANNOY-CUILLERE - Dossier n°0100031359
2024-03-05
concernant la construction d'une plateforme logistique sur la commune de Longueil-Sainte-Marie - Dossier n°0100034462
2024-03-05
concernant la modification de Remondis DD sur la commune d'Allonne - Dossier n°0100031692
Janvier
2024-01-09 Accord concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de VERNEUIL-EN-HALATTE - Dossier n°0100037022
Documents listés dans l’article
- Télécharger Accord PDF - 0,11 Mb - 09/01/2024
- Télécharger Accord PDF - 0,10 Mb - 12/03/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,69 Mb - 13/03/2024
- Télécharger Accord PDF - 0,11 Mb - 13/03/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,51 Mb - 13/03/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,47 Mb - 14/03/2024
- Télécharger Accord PDF - 0,14 Mb - 14/03/2024
- Télécharger Accord PDF - 0,11 Mb - 14/03/2024
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- Télécharger Accord PDF - 0,12 Mb - 14/03/2024
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- Télécharger Accord PDF - 0,10 Mb - 26/03/2024
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