Année 2024

Mis à jour le 15/04/2024

Avril

2024-04-15 Accord concernant la création d'un forage sur la commune de Flavy-le-Meldeux - Dossier 0100030193

Mars

2024-03-26 Accord concernant la régularisation d'un piézomètre sur le commune de Hermes - Dossier 0100042437

2024-03-19 Accord concernant la gestion d'eaux pluviales pour la construction de 35 logements sur la commune de Beauvais - Dossier 0100037027

2024-03-14 Accord concernant la création d'un lotissement de 33 lots à bâtir sur la commune de GILOCOURT pour le compte de SNC FONCIER CONSEIL - Dossier 0100031351

2024-03-14 Arrêté préfectoral portant arrêté préfectoral concernant le prélèvement d'eau souterraine sur la commune de Rully Dossier n° 0100016586

2024-03-13 Arrêté préfectoral portant prescription spécifique à déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine sur la commune de catillon-Fumechon- Dossier n°010014247

2024-03-13 Arrêté préfectoral portant prescription spécifique à déclaration concernant le prélèvement et la création d'un bassin d'irrigation sur la commune de Brunvillers-la-Motte- Dossier n°010007505

2024-03-07 Accord concernant la rénovation urbaine du quartier des Maréchaux sur la commune de Compiègne - Dossier n°0100037031

2024-03-07  Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de BORNEL - Dossier n°0100034071

2024-03-07 Accord concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de LANNOY-CUILLERE - Dossier n°0100031359

2024-03-05

Télécharger Accord PDF - 0,11 Mb - 14/03/2024

concernant la construction d'une plateforme logistique sur la commune de Longueil-Sainte-Marie - Dossier n°0100034462

2024-03-05

Télécharger Accord PDF - 0,14 Mb - 14/03/2024

concernant la modification de Remondis DD sur la commune d'Allonne - Dossier n°0100031692

Janvier

2024-01-09  Accord concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de VERNEUIL-EN-HALATTE - Dossier n°0100037022