Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain différentiels d’Escles Saint Pierre

Mis à jour le 19/01/2023

Mouvements de terrain différentiels consécutifs au retrait-gonflement des sols argileux, ce PPRMt a été approuvé le 2 mai 2016

Documents officiels 
Arrêté d'approbation

Zonage réglementaire Le zonage réglementaire est également consultable via l'application GéoIDE : Cartographie dynamique.  Le zonage numérique est réputé conforme à sa version papier.

Règlement

Note de présentation et ses annexes ( annexe 1 ; annexe 2 ; annexe 3 ; annexe 4 ; annexe 5 ; annexe 6 ; annexe 7 ; annexe 8 ; annexe 9 ; annexe 10)

Pour plus d'informations

Réunion d’information du PPRMt du 6/11/2013 : retrouvez la présentation du 6/11/2013 et le compte-rendu de la réunion

Réunion publique d’information du 09/10/2014 : retrouvez la présentation du 9/10/2014 et le compte-rendu de la réunion

Réunion d'avancement du 10/07/2015 : retrouvez la  présentation du 10/07/2015 et le compte-rendu de la réunion 

Réunion devant le conseil municipal le 11/09/2015 : retrouvez la présentation du 11/09/2015 et le compte-rendu de la réunion

Commune concernée 
Escles Saint Pierre