Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain différentiels d’Hainvillers

Mis à jour le 19/01/2023

Mouvements de terrain différentiels consécutifs au retrait-gonflement des sols argileux, ce PPRMt a été approuvé le 13 juin 2016

Documents officiels 
Arrêté d'approbation

Zonage réglementaire Le zonage réglementaire est également consultable via l'application GéoIDE : Cartographie dynamique.  Le zonage numérique est réputé conforme à sa version papier.

Règlement

Note de présentation et ses annexes ( Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4, Annexe 5, Annexe 6, Annexe 7, Annexe 8, Annexe 9, Annexe 10)

Pour plus d'informations

Réunion d’information du PPRMt du 6/11/2013 : retrouvez la présentation du 6/11/2013 et le compte-rendu de la réunion

Réunion publique du 16/06/2014 : retrouvez la présentation du 16/06/2014 réalisée

Réunion d'avancement du 09/06/2015 : retrouvez la présentation et le compte-rendu de la réunion 

Commune concernée 
Hainvillers