Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain différentiels de Beaurains les Noyon

Mis à jour le 19/01/2023

Mouvements de terrain différentiels consécutifs au retrait-gonflement des sols argileux, ce PPRMt a été prescrit le 1/12/2011 et approuvé le 23/07/2014

Ce PPRMt a été prescrit à la suite de mouvements de terrain différentiels consécutifs au retrait-gonflement des sols argileux sur la commune de Beaurains les Noyon.

Documents officiels 

Arrêté d'approbation
Zonage réglementaire Le zonage réglementaire est également consultable via l'application GéoIDE : Cartographie dynamique.  Le zonage numérique est réputé conforme à sa version papier.
Règlement
Note de présentation et ses annexes ( annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 4, annexe 5, annexe 6, annexe 7, annexe 8, annexe 9, annexe 10)

Pour plus d’informations 
Réunion de lancement du PPRMt du 3/11/2011 : retrouvez la présentation du 3/11/2011 et le compte rendu de la réunion
Réunion publique du 26/06/2012 : retrouvez la présentation du 26/06/2012 réalisée
Réunion d’avancement du 11/10/2012 : retrouvez la présentation du 11/10/2012et le compte rendu de la réunion
Feuillet n°252-1 relatif à l’aléa retrait-gonflement des argiles dans le département de l’Oise
  Questionnaire sur les sols argileux et les constructions individuelles à Beaurains les Noyon
Réunion d’avancement du 11/07/2013 : retrouvez la présentation du 11/07/2013 et le compte-rendu de la réunion
Consultation des Personnes associées du 28/08/2013 au 28/10/2013 : retrouvez le projet de zonage règlementaire, le projet de règlement, le projet de note de présentation et ses annexes ( annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 4, annexe 5, annexe 6, annexe 7, annexe 8, annexe 9)
Enquête publique du 30/01/2014 au 28/02/2014 : retrouvez l’ arrêté préfectoral de l’enquête publique, le projet de zonage réglementaire, le projet de règlement,le projet de note de présentation et ses annexes ( annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 4, annexe 5, annexe 6, annexe 7, annexe 8, annexe 9, annexe 10)
Conclusion de l’enquête publique : retrouvez le procès verbal des observations liées à l’enquête publique et le rapport du commissaire enquêteur.

Communes concernées 
Beaurains les Noyon