Les services de l'État
dans l'Oise

autres actualités

• 
  17/03/2022 - Actualités
  19 mars - Journée nationale du souvenir et du recueillement
   
  Ci-dessous le message national de Madame Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants qui sera prononcé lors de la journée nationale du souvenir et du recueillement ce (...)
• 
  10/03/2022 - Actualités
  Déploiement du programme de volontariat territorial en administration (VTA)
   
  Dans le cadre du déploiement de l'agenda rural, le gouvernement met en place le volontariat territorial en administration pour renforcer l'ingénierie dont bénéficient les territoires ruraux et offrir une expérience valorisante à de jeunes diplômés.
Mentions légales

Mentions légales

Le Portail des services de l’État en Oise est édité et géré par le bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle.
Préfecture de l'Oise
1 place de la préfecture
60 022 Beauvais cedex
Téléphone : 03 44 06 12 60
prefecture@oise.gouv.fr

Directeur de la publication 
Madame Corinne ORZECHOWSKI, préfète de l'Oise.

Directeur des rédactions 
Monsieur Faustin GADEN, directeur de cabinet de la préfète.

Hébergement
L'hébergement de ce site est assuré par le SZSIC de Lille

Traitement des données personnelles
Le site internet départemental de l'État dans l'Oise n'est pas soumis à l'obligation de déclaration à la CNIL, étant conforme à la dispense n°7  / délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la préfecture de l'Oise s’engage à respecter la confidentialité des courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique. Les messages électroniques et les adresses électroniques ne sont conservés que la durée nécessaire à leur traitement.

Le site internet départemental de l'État dans l'Oise utilise l'outil statistique AWStats, lequel enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

La préfecture de l'Oise s'interdit de collecter des informations pour tout autre objectif non décrit ci-dessus.

Propriété intellectuelle

• Reprise du contenu mis en ligne

Les informations mises en ligne sur le site www.oise.gouv.fr  sont publiques et ne sont couvertes par aucun droit d’auteur (art. L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) ; elles peuvent être reproduites librement, sous trois conditions :
- le respect de l’intégrité de l’information reproduite ;
- la citation de la source
- la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite.

• Créations graphiques - Crédits photographiques - Vidéos

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable.

Vous pouvez adresser vos demandes à :

Préfecture de l'Oise
Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
1 place de la préfecture
60 022 Beauvais cedex
pref-communication@oise.gouv.fr

Création de liens vers www.oise.gouv.fr
La mise en place de lien vers le site www.oise.gouv.fr  n'est conditionnée à aucun accord préalable. La mention explicite de l’intitulé du Portail Internet des services de l'Etat en Oise dans l’intitulé du lien est vivement souhaitée. Il est fortement recommandé que l’ouverture de cette page se fasse dans une fenêtre indépendante du navigateur.
Toutefois, la préfecture se réserve le droit de demander la suppression de lien depuis des sites dont l’objet s’avérerait non conforme à l’objet du site de la préfecture, diffuseraient des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe ou étant de nature à heurter la sensibilité du public.

Contenu du site

• Avertissement

Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La préfecture de l'Oise se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.

Les informations et les documents contenus sur les site www.oise.gouv.fr  sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.

• Liens

Des liens vers d’autres sites, publics ou privés peuvent vous être proposés sur le site www.oise.gouv.fr  afin de faciliter l’accès à l’information de l’internaute.
Ces sites n’engagent pas la responsabilité de la préfecture de l'Oise quant à leur contenu.

• Accessibilité

La Préfecture de l'Oise ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site www.oise.gouv.fr .
Néanmoins, la préfecture de l'Oise se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des téléservices proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité de la Préfecture ne pourrait être engagée.

• 
  09/03/2022 - Actualités
  Nouveauté : lancement de l’application Ma Sécurité
   
  Vous êtes victime de violence, d’un vol, d’une escroquerie ? Vous vous posez des questions sur votre sécurité ? Vous recherchez des conseils ? La nouvelle application Ma Sécurité vous vient en aide et vous propose la solution la plus adaptée à votre (...)
• 
  04/03/2022 - Environnement - 3
  Consultation du public : exercice de la pêche de la carpe
   
  Projet d'arrêté réglementant l'exercice de la pêche de la carpe pour 2022. La consultation est close. Retrouvez la synthèse des observations et l'arrêté signé.
• 
  04/03/2022 - Environnement - 2
  Consultation du public : exercice de la pêche en eau douce
   
  Projet d'arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce 2022. La consultation est close. Retrouvez la synthèse des observations et l'arrêté signé.
• 
  03/03/2022 - Actualités
  Pollution atmosphérique : mise en place de mesures de réduction des émissions de polluants
   
  Les mesures suivantes s’appliquent à compter de ce jeudi 3 mars 2022, 17h00 au vendredi 4 mars 2022, 23h59.
• 25/02/2022 - Actualités
  Lutte contre la drogue & les conduites addictives : Appel à projets régional Mildeca 2022
   
  Retrouvez ci-dessous l'appel à projets régional lancé par les services de l'État dans le cadre de la feuille de route contre les addictions en région Hauts-de-France adaptant aux spécificités locales les orientations du plan gouvernemental de (...)