France Relance

 
France Relance

Le 3 septembre dernier, le Gouvernement a lancé un plan de relance historique de 100 milliards d’euros pour redresser durablement l’économie française et créer de nouveaux emplois.

Ce Plan de relance, qui représente la feuille de route pour la refondation économique, sociale et écologique du pays, propose des mesures concrètes et à destination de tous.

France Relance s’articule autour de trois priorités :

  • l'écologie (30 Md€), pour accompagner la transition vers une économie plus verte et durable,
  • la compétitivité (34 Md€), pour donner aux entreprises les conditions les plus favorables pour développer leurs activités et ainsi préserver l'emploi des salariés,
  • la cohésion sociale et territoriale (36 Md€), pour garantir la solidarité entre les générations, entre les territoires, et entre tous les Français.
Présentation des différents volets du Plan de relance

(cliquez pour accéder aux rubriques)

Que vous soyez un particulier, une entreprise, une collectivité ou bien une administration, retrouvez l’ensemble des mesures dont vous pouvez bénéficier dans le cadre du Plan de relance !

Particuliers, entreprises, collectivités, associations : cliquez ici pour accéder au portail de recherche de toutes les aides disponibles.


L'ensemble des appels à projets

À partir du 16 décembre 2020, les collectivités, les acteurs privés et les particuliers des Hauts-de-France disposent d'un guichet où trouver les aides du Plan de relance qui les concernent. Un appui précieux pour faire face aux impacts de la crise.

Pour découvrir le guichet des aides des Hauts-de-France, vous pouvez consulter la page dédiée :  https://france-relance-hdf.aides-territoires.beta.gouv.fr/

D'autres appels à projets :

Appels à projet et concours

Soutien à la modernisation de la filière automobile

Soutien à la modernisation de la filière aéronautique

Microcrédit pour l'achat d'un véhicule propre

Aide en faveur des investissements de transformation vers l’industrie du futur

Volet alimentation, agriculture et forêt

Programmes de soutien BPI France


Le déploiement du plan de Relance dans l'Oise

Pour consulter le détail des aides du plan de Relance dans le département secteur par secteur et connaître les entreprises et collectivités bénéficiaires :

> Déploiement de France Relance dans l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> Détail des entreprises et collectivités bénéficiaires du plan de Relance dans l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Détail des bénéficiaires du plan de relance - volet culture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> ALFI ADLER, Lauréat du fonds territoire d'industrie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Au 31 décembre 2020, plus de 574 millions d’euros de subventions avaient été accordées au bénéfice de 3 357 projets d'investissement partout sur le territoire.

Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales retrouvez les résultats de la programmation 2020 de la part exceptionnelle de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) ouverte à l’été 2020 ici


Indicateurs et suivi des mesures du plan de relance

La transparence sur le déploiement du plan de relance a été, dès son lancement, une priorité. Afin de faciliter le suivi de sa mise en œuvre, les résultats de France Relance sont déclinés selon les trois priorités du plan

Le secrétariat général du plan de relance publie chaque mois sur le site www.planderelance.gouv.fr un tableau de bord permettant d’observer la progression et le déploiement de France Relance.
Ce dernier présente, pour une quinzaine de mesures emblématiques du plan de relance, les résultats obtenus ou les étapes réalisées pour leur mise en œuvre. Ce tableau de bord s’accompagne de cartographies permettant d’observer pour cette quinzaine d’indicateurs, le déploiement du plan à l’échelle de chaque département

> DP - Déploiement de France Relance sur les territoires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,44 Mb

Le préfet de la région Hauts-de-France a lancé un dispositif de cartographie interactive permettant, en temps réel et à l'échelle géographique la plus fine possible, le recensement des actions déployées dans la région Hauts-de-France.

La cartographie interactive est accessible à partir de ce lien : https://cdonline.articque.com/share/display/relance

Tous ces outils cartographiques sont recensés sur https://www.planderelance.gouv.fr/cartographies


Pour les collectivités

Le gouvernement a publie un guide qui présente de façon concrète les dispositifs, les critères à remplir et le calendrier des différentes mesures du Plan de relance. Celles-ci doivent permettre d’accélérer la transition écologique et les transformations économiques, sociales et numériques sur tout le territoire.

Ce guide liste, pour chaque politique publique de relance mobilisant les communes : 

  • les mesures adaptées,
  • les financements disponibles. 

Le guide précise les modalités pratiques : les démarches, les calendriers et les liens utiles. Il fait également le point sur l’évolution actuelle du cadre de contractualisation entre l’État et les territoires, notamment avec les nouveaux contrats de relance et de transition écologique (CRTE).

> Guide du plan de relance à destination des maires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb


Pour les associations

Toutes les informations pour les aides à destination des associations :

> Dispositifs d'aide ouverts aux associations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb


Soutien aux entreprises

Pour favoriser le développement d’activité à forte valeur ajoutée en France et créer des emplois, le Plan de relance comporte aussi les transformations qui rendront notre économie plus compétitive. La relance est la clé de notre souveraineté économique et de notre indépendance technologique.

Le gouvernement a publié un guide des mesures du plan de relance pour les TPE et les PMEPetites et moyennes entreprises

> > Guide des mesures du Plan de Relance à destination des TPE et PMEPetites et moyennes entreprises - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

Le gouvernement soutien les entreprises en difficulté, pour consulter la FAQ "mesures de soutien économiques", contenant toutes les informations sur les mesures mises en place : cliquez ici

Dispositif d’accompagnement des entreprises en sortie de crise

Nouvelles mesures de soutien pour les entreprises impactées par les nouvelles restrictions d’accueil au public

Aides accessibles aux entreprises des secteurs agricole, agroalimentaire et forêt-bois

Plan de soutien au secteur touristique et aux secteurs connexes

Entreprises du monde de la nuit : prolongation de l’accès au volet 2 du fonds de solidarité jusqu’à fin 2020

Accord sur les modalités de remboursement du prêt garanti par l’État

Activité partielle

L’activité partielle de longue durée (APLD) est un dispositif de soutien à l’activité économique du Plan France Relance qui offre la possibilité à une entreprise - confrontée à une réduction durable de son activité - de diminuer l’horaire de travail de ses salariés, et de recevoir pour les heures non travaillées une allocation en contrepartie d’engagements, notamment en matière de maintien en emploi. Son accès est conditionné à la signature d’un accord collectif.

Dispositif d'activité partielle

Demande en ligne d'activité partielle


Plan « #1jeune1solution »

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Le plan "1 jeune, 1 solution" – doté d’une enveloppe de 6,7 milliards d’euros – avec des mesures pour accompagner les jeunes de 16-25 ans au sortir de la crise de la COVID-19, avec notamment une aide au recrutement de 4 000 euros pour tout jeune recruté entre août 2020 et mars 2021.

Toutes les informations sur 1jeune1solution

Appel à projet : déploiement territorial du plan #1jeune1solution

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Contact

Pour contacter la cellule d’information des entreprises :
03 59 75 01 00

du lundi au vendredi 08h30-12h30 / 13h30-17h00


Fiches détaillées, mesure par mesure

> Fiches France relance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,02 Mb


 

Programme national "Ponts"

Un dispositif France Relance, inscrit dans le cadre de l'ANCT et piloté par le Cerema, pour accompagner les territoires dans l’entretien et la modernisation de leurs infrastructures.