Éléments de doctrine
La Direction Départementale des Territoires de l’Oise est chargée de diffuser des éléments de doctrine sur de nombreuses thématiques, dont certaines concernent la planification
Des notes de doctrines sont réalisées sur des thèmes liés à la planification. Vous pouvez retrouver les Notes Planif' en ligne, sur ce site internet, dans la rubrique Aménagement durable du territoire/ Planification territoriale dans l'Oise/ Notes Planif'
La prise en compte des risques naturels impactant le territoire est primordiale dans l’élaboration d’un document de planification. Plus particulièrement, les risques liés à la présence des cavités souterraines sont encore peu connus. La note suivante a pour objet de préciser leur prise en compte dans les documents d’urbanisme.
Note cavités Note cavités
Les Zones Humides représentent une véritable richesse écologique en Picardie. Des études de prises en compte de ces zones dans les documents d’urbanisme ont été menées par le CETE Nord-Picardie, la
DREAL
direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement et les DDT(M) de la région Picardie. Deux plaquettes d’information ont été élaborées.
Prise en compte des Zones Humides dans les documents de planification
Plaquette Zones Humides pour élus
Plaquette Zones Humides pour bureaux d’études
Le site internet de la DREAL recense aussi différentes informations
Rubrique Zones Humides
Les ministères publient régulièrement des guides sur des thématiques liées à la planification.
Guide du SCoT Grenelle
Guide de l’évaluation environnementale
Aménagement numérique et documents d’urbanisme Aménagement numérique et documents d’urbanisme Aménagement numérique et documents d’urbanisme
Vous pouvez également consulter ce guide, édité par le Ministère des Affaires sanitaires et de la Santé, relatif à la prise en compte des questions de santé dans l'urbanisme