Éléments de doctrine

 
 
La DDT diffuse des éléments de doctrine sur des thématiques liées à la planification.

La Direction Départementale des Territoires de l’Oise est chargée de diffuser des éléments de doctrine sur de nombreuses thématiques, dont certaines concernent la planification

Des notes de doctrines sont réalisées sur des thèmes liés à la planification. Vous pouvez retrouver les Notes Planif' en ligne, sur ce site internet, dans la rubrique Aménagement durable du territoire/ Planification territoriale dans l'Oise/ Notes Planif'

La prise en compte des risques naturels impactant le territoire est primordiale dans l’élaboration d’un document de planification. Plus particulièrement, les risques liés à la présence des cavités souterraines sont encore peu connus. La note suivante a pour objet de préciser leur prise en compte dans les documents d’urbanisme.
  Note cavités Note cavités

Les Zones Humides représentent une véritable richesse écologique en Picardie. Des études de prises en compte de ces zones dans les documents d’urbanisme ont été menées par le CETE Nord-Picardie, la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement et les DDT(M) de la région Picardie. Deux plaquettes d’information ont été élaborées.
  Prise en compte des Zones Humides dans les documents de planification
  Plaquette Zones Humides pour élus
  Plaquette Zones Humides pour bureaux d’études
Le site internet de la DREAL recense aussi différentes informations
Rubrique Zones Humides

Les ministères publient régulièrement des guides sur des thématiques liées à la planification.
Guide du SCoT Grenelle  
Guide de l’évaluation environnementale  
  Aménagement numérique et documents d’urbanisme Aménagement numérique et documents d’urbanisme Aménagement numérique et documents d’urbanisme

Vous pouvez également consulter ce guide, édité par le Ministère des Affaires sanitaires et de la Santé, relatif à la prise en compte des questions de santé dans l'urbanisme

Agir pour un urbanisme favorable à la santé