Acy-en-Multien

 
 

  

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

> SUP - Acy-en-Multien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et Inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement