Béthisy-Saint-Martin

Les fiches communales synthétiques

• Fiche n°1 - Le logement
• Fiche n°2 - La construction
• Fiche n°3 - La biodiversité
• Fiche n°4 - Les risques
• Fiche n°5 - L’eau et l’assainissement
• Fiche n°6 - Les mobilités
• Fiche n°7 - L’agriculture

Les réponses des services de l’État consultés

• Armée de Terre
• Direction Générale de l’Aviation Civile
• Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

• Aéroports de Paris
• Agence Régionale de Santé
• Chambre d’Agriculture
• Conseil Général
• GRT Gaz
• Réseau de Transport d’Électricité
• Service Départemental d’Incendie et de Secours

Les servitudes d’utilité publique

• AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
• AS1 - Servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
• EL7 - Servitudes d’alignement
  Des plans d’alignement sont aussi disponibles à la Délégation Territoriale Sud Est de Senlis de la DDT de l’Oise, 86, rue Georges Clémenceau – 60300 Senlis, Téléphone : 03 44 64 62 40
• I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
• PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l’État
• T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer