Courcelles-Epayelles

 
 

 

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Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - Le logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroport de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,24 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> SICAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Réseau de transport d'Electricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,70 Mb

Les servitudes d’utilité publique

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques