Crépy-en-Valois

Mis à jour le 06/03/2020

   

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 15/01/2020
Télécharger Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France PDF - 0,88 Mb - 15/01/2020

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,24 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,23 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,45 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,52 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,94 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,43 Mb - 15/01/2020
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,29 Mb - 15/01/2020

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 06/03/2020
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 15/01/2020
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,52 Mb - 15/01/2020
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,13 Mb - 15/01/2020
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,62 Mb - 15/01/2020
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,31 Mb - 15/01/2020

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,47 Mb - 15/01/2020
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,30 Mb - 15/01/2020
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 9,43 Mb - 15/01/2020
Télécharger GRTgaz PDF - 1,40 Mb - 15/01/2020
Télécharger Orange PDF - 0,13 Mb - 15/01/2020
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,22 Mb - 15/01/2020
Télécharger SICAE PDF - 2,63 Mb - 15/01/2020
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 4,97 Mb - 15/01/2020

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Crépy-en-Valois PDF - 0,43 Mb - 15/01/2020

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

I6 - Servitudes concernant les mimes et les carrières
PT2 - Servitudes relatives à la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer