Crépy-en-Valois

 
 

   

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,43 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> SICAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

> SUP - Crépy-en-Valois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

I6 - Servitudes concernant les mimes et les carrières
PT2 - Servitudes relatives à la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer