Lagny-le-Sec

Mis à jour le 21/10/2019

  

Procédure
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 24/09/2019
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,24 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,23 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,27 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,04 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,91 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,72 Mb - 24/09/2019
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,29 Mb - 24/09/2019
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 21/10/2019
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 24/09/2019
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 5,16 Mb - 24/09/2019
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 1,98 Mb - 24/09/2019
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,84 Mb - 24/09/2019
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,24 Mb - 24/09/2019
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,50 Mb - 24/09/2019
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,30 Mb - 24/09/2019
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 1,05 Mb - 24/09/2019
Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 24/09/2019
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 2,82 Mb - 24/09/2019
Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 24/09/2019
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,20 Mb - 24/09/2019
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 5,01 Mb - 24/09/2019
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Lagny-le-Sec PDF - 0,46 Mb - 21/10/2019

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement