Lassigny

 
 

   

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches communales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Régionale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

> SUP - Lassigny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 – Servitudes d’alignement

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État