Maimbeville

Mis à jour le 25/07/2017

                        

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Procédure
Télécharger Porter À Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 25/07/2017
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,13 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,73 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,20 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,85 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,12 Mb - 16/06/2017
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,13 Mb - 16/06/2017
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 16/06/2017
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,06 Mb - 16/06/2017
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,53 Mb - 16/06/2017
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,04 Mb - 16/06/2017
Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,24 Mb - 16/06/2017
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,05 Mb - 16/06/2017
Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 2,48 Mb - 16/06/2017
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,17 Mb - 25/07/2017
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 0,64 Mb - 25/07/2017
Télécharger GRTgaz PDF - 0,05 Mb - 16/06/2017
Télécharger Orange PDF - 0,06 Mb - 16/06/2017
Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,48 Mb - 16/06/2017
Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 16/06/2017
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,11 Mb - 16/06/2017
Télécharger SICAE PDF - 2,94 Mb - 16/06/2017
Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques