Morienval

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Les fiches communales synthétiques

• Fiche n°1 - Le logement
• Fiche n°2 - La construction
• Fiche n°3 - La biodiversité
• Fiche n°4 - Les risques
• Fiche n°5 - L’eau et l’assainissement
• Fiche n°6 - Les mobilités
• Fiche n°7 - L’agriculture

Les réponses des services de l’État consultés

• Académie d’Amiens
• Armée de Terre
• Direction Départementale des Territoires de l’Aisne
• Direction Générale de l’Aviation Civile
• Direction Régionale des Affaires Culturelles
• Groupement de Gendarmerie Départementale
• Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine de l’Oise

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

• Aéroports de Paris
• Agence Régionale de Santé
• Chambre d’Agriculture
• Chambre de Commerce et d’Industrie
• Conseil Général de l’Oise
• GRTGaz
• Orange
• Réseau de Transport d’Électricité
• Service Départemental d’Incendie et de Secours
• SICAE
• SNCF

Les servitudes d’utilité publique

• AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
• AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
• AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain
• EL7 - Servitudes d’alignement
• PM1 - Servitudes résultant des plans d’exposition aux risques naturels prévisibles
• PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
• PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l’État
• PT3 - Servitudes relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques