Passel
Mis à jour le 01/12/2014
Les fiches communales synthétiques
- Fiche n°1 -Le logement
- Fiche n°2 - La construction
- Fiche n°3 - La biodiversité
- Fiche n°4 - Les risques
- Fiche n°5 - L’eau et l’assainissement
- Fiche n°6 - Les mobilités
- Fiche n°7 - L’agriculture
Les réponses des services de l’État consultés
- Armée de terre
- Direction Générale de l’Aviation Civile
- Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement
- Direction Régionale des Affaires Culturelles
- Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence de la Consommation du Travail et de l’Emploi
- Gendarmerie départementale de l’Oise
- Inspection Académique
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
- Aéroports de Paris
- Agence Régionale de Santé
- Chambre d’Agriculture
- Conseil Général
- GRT Gaz
- GRT Gaz Carte
- Orange
- Orange Carte
- Réseau de Transport d’Électricite
- Service Départemental d’Incendie et de Secours
- SNCF
Les servitudes d’utilité publique
- AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
- AS1 - Servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
- EL3 - Servitude de halage et de marchepied
- I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
- I4 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations électriques
- T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer