Rosoy-en-Multien

Mis à jour le 27/09/2017

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Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,13 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,81 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,27 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,08 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,12 Mb - 27/09/2017
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,14 Mb - 27/09/2017
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 27/09/2017
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 27/09/2017
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,32 Mb - 27/09/2017
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,25 Mb - 27/09/2017
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise PDF - 0,04 Mb - 27/09/2017
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 27/09/2017
Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 1,64 Mb - 27/09/2017
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,06 Mb - 27/09/2017
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 3,73 Mb - 27/09/2017
Télécharger Conseil Régional des Hauts-de-France PDF - 0,11 Mb - 27/09/2017
Télécharger GRTgaz PDF - 0,59 Mb - 27/09/2017
Télécharger Orange PDF - 0,11 Mb - 27/09/2017
Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,06 Mb - 27/09/2017
Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 27/09/2017
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,11 Mb - 27/09/2017
Télécharger SICAE PDF - 1,04 Mb - 27/09/2017

Les servitudes d’utilité publique

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz