Trie-Château (commune nouvelle)

Mis à jour le 15/01/2019

 

Procédure
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 19/12/2018
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,21 Mb - 15/01/2019
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,21 Mb - 19/12/2018
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,40 Mb - 19/12/2018
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,09 Mb - 19/12/2018
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 3,14 Mb - 19/12/2018
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,34 Mb - 19/12/2018
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,28 Mb - 19/12/2018
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 19/12/2018
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 19/12/2018
Télécharger DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi PDF - 0,52 Mb - 19/12/2018
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,31 Mb - 19/12/2018
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,19 Mb - 19/12/2018
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 2,37 Mb - 19/12/2018
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,04 Mb - 19/12/2018
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,25 Mb - 19/12/2018
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 19/12/2018
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 5,00 Mb - 19/12/2018
Télécharger Orange PDF - 0,11 Mb - 19/12/2018
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,16 Mb - 19/12/2018
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,26 Mb - 19/12/2018
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 4,02 Mb - 19/12/2018
Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
Télécharger SUP - Commune nouvelle de Trie-Château PDF - 0,41 Mb - 19/12/2018

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer