Agglomération de la Région de Compiègne

 
 

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Les fiches thématiques synthétiques

> Fiche n°1 - Le logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,36 Mb

> Annexe Fiche n°1 - Contenu du PLH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche n°2 - l'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Annexe Fiche n°2 - Carte ZA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Fiche n°4 - Les risques naturels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Fiche n°4bis - Les risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

Les réponses des services de l’État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,05 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,39 Mb

> Gendarmerie de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Voies Navigables de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,49 Mb

> Chambre d'Agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Conseil Général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,22 Mb

> Conseil Général Annexe - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,14 Mb

> GRT Gaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,49 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> SICAE Partie 1 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 42,46 Mb

> SICAE Partie 2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,86 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> Société des Autoroutes du Nord et de l'Est de la France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Les servitudes d'utilité publique

A4 - Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitude de halage et de marchepied

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l’État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement