Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

 
 

 

Le présent Porter à Connaissance (PAC) arrive en complément du PAC,  réalisé à l'échelle de l'ancienne Agglomération de la Région de Compiègne (ARC), en date du 20 février 2015 et toujours disponible en ligne.

La procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,66 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,88 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,21 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,14 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,73 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,37 Mb

SICAE :

> 1ère partie (Armancourt, Béthisy-Saint-Martin, Béthisy-Saint-Pierre, Bienville, Choisy-au-Bac) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 45,53 Mb

> 2ème partie (Clairoix, Compiègne, Janville, Jaux, Jonquières) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,21 Mb

> 3ème partie (Lachelle, Lacroix-Saint-Ouen, le Meux, Margny-lès-Compiègne, Néry) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 36,75 Mb

> 4ème partie (Saintines, Saint-Jean-aux-Bois, Saint-Sauveur, Saint-Vaast-de-Longmont, Venette, Verberie, Vieux-Moulin) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,59 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Les documents annexes

> Périmètre d'étude - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Inventaire des enjeux environnementaux (répartition par commune) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Servitudes d'Utilité Publique (répartition par commune) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Servitudes d'Utilité Publique (cartographies par communes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,91 Mb

> Plans de Prévention des Risques d'Inondation (cartographies par communes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb