Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

Mis à jour le 26/02/2018

 

Le présent Porter à Connaissance (PAC) arrive en complément du PAC,  réalisé à l'échelle de l'ancienne Agglomération de la Région de Compiègne (ARC), en date du 20 février 2015 et toujours disponible en ligne.

La procédure
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 26/02/2018
Les fiches intercommunales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,41 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,16 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 2,15 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 4,66 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,54 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,50 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,16 Mb - 26/02/2018
Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 0,31 Mb - 26/02/2018
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,07 Mb - 26/02/2018
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,50 Mb - 26/02/2018
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 1,02 Mb - 26/02/2018
Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,41 Mb - 26/02/2018
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 5,88 Mb - 26/02/2018
Télécharger GRTgaz PDF - 0,84 Mb - 26/02/2018
Télécharger Orange PDF - 4,21 Mb - 26/02/2018
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 5,14 Mb - 26/02/2018
Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 26/02/2018
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 6,73 Mb - 26/02/2018
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 7,37 Mb - 26/02/2018

SICAE :

Télécharger 1ère partie (Armancourt, Béthisy-Saint-Martin, Béthisy-Saint-Pierre, Bienville, Choisy-au-Bac) PDF - 45,53 Mb - 26/02/2018
Télécharger 2ème partie (Clairoix, Compiègne, Janville, Jaux, Jonquières) PDF - 31,21 Mb - 26/02/2018
Télécharger 3ème partie (Lachelle, Lacroix-Saint-Ouen, le Meux, Margny-lès-Compiègne, Néry) PDF - 36,75 Mb - 26/02/2018
Télécharger 4ème partie (Saintines, Saint-Jean-aux-Bois, Saint-Sauveur, Saint-Vaast-de-Longmont, Venette, Verberie, Vieux-Moulin) PDF - 26,59 Mb - 26/02/2018
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Les documents annexes
Télécharger Périmètre d'étude PDF - 0,24 Mb - 26/02/2018
Télécharger Inventaire des enjeux environnementaux (répartition par commune) PDF - 0,05 Mb - 26/02/2018
Télécharger Servitudes d'Utilité Publique (répartition par commune) PDF - 0,22 Mb - 26/02/2018
Télécharger Servitudes d'Utilité Publique (cartographies par communes) PDF - 4,91 Mb - 26/02/2018
Télécharger Plans de Prévention des Risques d'Inondation (cartographies par communes) PDF - 1,60 Mb - 26/02/2018