Communauté de Communes de l'Oise Picarde
Mise à jour le 06/09/2019
Procédure
> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF

- 1,70 Mb
> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Fiche bilan - format : PDF

- 2,76 Mb
Les fiches intercommunales synthétiques
> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF

- 2,23 Mb
> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF

- 0,23 Mb
> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF

- 7,06 Mb
> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF

- 5,02 Mb
> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF

- 2,77 Mb
> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF

- 2,55 Mb
> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF

- 0,40 Mb
> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF

- 2,56 Mb
Les réponses des services de l'État consultés
> Armée de Terre - format : PDF

- 0,06 Mb
> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF

- 0,33 Mb
> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF

- 0,96 Mb
> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF

- 15,63 Mb
> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF

- 0,44 Mb
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
> Aéroports de Paris - format : PDF

- 0,08 Mb
> Orange - format : PDF

- 0,12 Mb
> Réseau de transport d'électricité - format : PDF

- 9,29 Mb
> SANEF - format : PDF

- 0,14 Mb
> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF

- 0,08 Mb
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
> SUP - Communauté de Communes de l'Oise Picarde - format : PDF

- 7,50 Mb
AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
EL7 - Servitudes d'alignement (disponibles auprès des services du Conseil Départemental de l'Oise)
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles
T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement
Cartographies
> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Communes - format : PDF

- 2,83 Mb
> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Périmètre 10 km - format : PDF

- 4,08 Mb
> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - SCAN 100 - format : PDF

- 9,67 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF

- 9,63 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité (zoom) - format : PDF

- 7,26 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF

- 8,60 Mb
Documents annexes
> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF

- 0,07 Mb
> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF

- 0,10 Mb
> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF

- 0,22 Mb
> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF

- 0,11 Mb