Communauté de Communes de l'Oise Picarde

 
 

   

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Fiche bilan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,06 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,02 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,77 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,63 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,29 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

> SUP - Communauté de Communes de l'Oise Picarde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,50 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement (disponibles auprès des services du Conseil Départemental de l'Oise)

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

Cartographies

> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Périmètre 10 km - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,08 Mb

> Communauté de Communes de l'Oise Picarde - SCAN 100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,67 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,63 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité (zoom) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,26 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,60 Mb

Documents annexes

> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb