Communauté de Communes de la Picardie Verte

 
 

 

Procédure

> Porter À Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - Le logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

À venir : Fiche n°8 - L'énergie et le climat

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Direction Départementale des Territoires et de la Mer 76 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Direction Départementale des Territoires et de la Mer 80 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,54 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,10 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,13 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,38 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,01 Mb

> Conseil Régional des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Réseau de Transport d'Électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,38 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,36 Mb

Conseil Départemental de l'Oise :

> Notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Inventaire du patrimoine naturel (partie 1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,47 Mb

> Inventaire du patrimoine naturel (partie 2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,02 Mb

> Inventaire du patrimoine naturel (partie 3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,95 Mb

> Inventaire du patrimoine naturel (partie 4) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,53 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Cartographies

> Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Carte IGN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb

> Carte thématique - eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Carte thématique - environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Carte thématique - éoliennes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Documents annexes

> Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Établissements classés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Données issues du Conseil Départemental de l'Oise :

> Catégories des voies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,52 Mb

> Données de comptages 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Schéma des circulations douces - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,26 Mb